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Archives
Date :
1885
Contenu Co-Lab :
Non
Source :
Gouvernement
Genre de documents :
Documents textuels
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Genre de documents :
Niveau hiérarchique :
Consultables en ligne :
Contenu Co-Lab :
Source :
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 391, Numéro de bobine de microfilm : T-13102, Numéro de dossier : 101397
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1885-1120
- Date de réception :
- 1885-05-30
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 468, Bobine C-3373 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885/08/12,1885/08/13
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 450, Numéro de dossier : 49091
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885/07/02,1885/07/04
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 445, Numéro de dossier : 48549
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1885-2041
- Date de réception :
- 1885-10-28
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1885-2455
- Date de réception :
- 1885-12-31
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 5140, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885/07/09,1885/08/24
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 450, Numéro de dossier : 49183
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1885-0197
- Date de réception :
- 1885-02-03
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 5133, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885/11/10
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-II-A-1, Numéro de volume : 171, Numéro de dossier : A2678
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1885-1920
- Date de réception :
- 1885-10-14
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885/02/14
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17-A-I-13, Numéro de volume : 1982, Numéro de bobine de microfilm : T-1013
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885/01/27,1885/01/30
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 429, Numéro de dossier : 46828
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885/11/18,1885/11/19
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 461, Numéro de dossier : 50297
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885/11/10
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-II-A-1, Numéro de volume : 171, Numéro de dossier : A2676
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1873-1895
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG30-I-A-4-b, Numéro de volume : 12645, Numéro de dossier : 908
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsFondsDocuments textuels
- Date :
- 1874-1971
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R1175-0-3-E, RG33-94
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSous-série**Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
- Date :
- [1850-1991]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R16315-24-6-E, RG84M 80103/48, RG84M 84503/21, RG84-B-1-a, RG84M 2000-00291-9
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSous-série**Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
- Date :
- [1850-1991]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R16315-24-6-F, RG84M 80103/48, RG84M 84503/21, RG84-B-1-a, RG84M 2000-00291-9
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsFondsDocuments textuels
- Date :
- 1857-1892, 1911-1913
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R1164-0-8-E, RG33-83
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1876-1959]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-25134-3-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16227, Numéro de dossier : 101625
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSérieDocuments textuels
- Date :
- 1870-1891
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R1002-110-1-E, RG68
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsFondsDocuments textuels
- Date :
- 1877-1951
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R1106-0-3-E, RG33-27
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsFondsDocuments textuels
- Date :
- 1877, 1880-1894, 1900-1904, 1907-1935
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R1130-0-4-E, RG33-50
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsFondsDocuments textuels
- Date :
- 1863-1935
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R1098-0-2-E, RG33-19
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsFonds**Documents textuels, Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1870-1935
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R1131-0-1-E, RG33-51, RG33M51 79003/28
- Date de modification :