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Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1906
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-c, Numéro de volume : 1341, Numéro de bobine de microfilm : C-14958
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1906
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-c, Numéro de volume : 1344, Numéro de bobine de microfilm : C-14965
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1885-0350
- Date de réception :
- 1885-02-20
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 463, Bobine C-3372 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1906
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-c, Numéro de volume : 1344, Numéro de bobine de microfilm : C-14965
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1885-0997
- Date de réception :
- 1885-05-11
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 467, Bobine C-3373 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1885-0175
- Date de réception :
- 1885-01-30
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 461, Bobine C-3371 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1870-1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-a, Numéro de volume : 1320, Numéro de bobine de microfilm : C-14928
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Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- n.d
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : 1949
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1880-1895
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 246, Numéro de bobine de microfilm : T-12363, Numéro de dossier : 23950
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1885-1773
- Date de réception :
- 1885-09-17
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 472, Bobine C-3375 Code d'accès 90
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1900
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 362, Numéro de bobine de microfilm : T-13084, Numéro de dossier : 96198, Partie de dossier : 1
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1885-1163
- Date de réception :
- 1885-06-05
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 468, Bobine C-3374 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1879-1901
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG43-A-I-1, Numéro de volume : 10, Numéro de dossier : 894
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1885-1368
- Date de réception :
- 1885-07-11
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 470, Bobine C-3374 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG6-A-1, Numéro de volume : 59, Numéro de dossier : 7554
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1879-1901
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG43-A-I-1, Numéro de volume : 18, Numéro de dossier : 946
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1885-2035
- Date de réception :
- 1885-10-28
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 5138, Code d'accès 90
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1877-1899
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG30, Numéro de volume : 2789
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Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1885-0359
- Date de réception :
- 1885-02-20
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 5133, Code d'accès 90
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1882/05-1924/10
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG95-1, Numéro de volume : 2630
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Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1885-0369
- Date de réception :
- 1885-02-21
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1879-1901
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG43-A-I-1, Numéro de volume : 12, Numéro de dossier : 898
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1884-1887
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R14188-750-3-E, Numéro de volume : 525, Numéro de dossier : 230, Partie de dossier : 1
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1879-1901
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG43-A-I-1, Numéro de volume : 4, Numéro de dossier : 786
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1879-1901
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG43-A-I-1, Numéro de volume : 10, Numéro de dossier : 876
- Date de modification :