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Archives
Date :
1885
Contenu Co-Lab :
Non
Consultables en ligne :
Oui
Source :
Gouvernement
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Date :
Genre de documents :
Niveau hiérarchique :
Consultables en ligne :
Contenu Co-Lab :
Source :
-
Archives / Collections et fondsPartie du dossierDocuments textuels
- Date :
- 1881-1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10-B-8-l, Numéro de volume : 9782, Numéro de bobine de microfilm : C-7268
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1881-1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10-B-8-i, Numéro de volume : 9782, Numéro de bobine de microfilm : C-7268
-
Archives / Collections et fondsPartie du dossierDocuments textuels
- Date :
- 1881-1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10-B-8-l, Numéro de volume : 9782, Numéro de bobine de microfilm : C-7268
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1885-1466
- Date de réception :
- 1885-07-27
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 470, Bobine C-3374 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1885-0966
- Date de réception :
- 1885-05-06
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 468, Bobine C-3373 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1885-0941 F
- Date de réception :
- 1885-07-09
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 474, Bobine C-3376 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPartie du dossierDocuments textuels
- Date :
- 1881-1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10-B-8-l, Numéro de volume : 9782, Numéro de bobine de microfilm : C-7268
-
Archives / Collections et fondsPartie du dossierDocuments textuels
- Date :
- 1881-1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10-B-8-l, Numéro de volume : 9782, Numéro de bobine de microfilm : C-7268
-
Archives / Collections et fondsPartie du dossierDocuments textuels
- Date :
- 1881-1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10-B-8-l, Numéro de volume : 9782, Numéro de bobine de microfilm : C-7268
-
Archives / Collections et fondsPartie du dossierDocuments textuels
- Date :
- 1881-1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10-B-8-l, Numéro de volume : 9782, Numéro de bobine de microfilm : C-7268
-
Archives / Collections et fondsPartie du dossierDocuments textuels
- Date :
- 1881-1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10-B-8-l, Numéro de volume : 9782, Numéro de bobine de microfilm : C-7268
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 29 April 1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 1848/IT334, Numéro de bobine de microfilm : T-9940
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-F-2, Numéro de volume : 804, Numéro de bobine de microfilm : C-1228
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 1852/IT468, Numéro de bobine de microfilm : T-9941
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 6 May 1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 1848/IT335, Numéro de bobine de microfilm : T-9940
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-F-2, Numéro de volume : 804, Numéro de bobine de microfilm : C-1228
-
Archives / Collections et fondsSous-sérieDocuments photographiques
- Date :
- ca. 1860s - 1970s
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-3569-5-E, RG30
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1885-0634
- Date de réception :
- 1885-03-20
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 464, Bobine C-3372 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1885-1902
- Date de réception :
- 1885-10-07
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 472, Bobine C-3375 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1885-0383
- Date de réception :
- 1885-02-24
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 464, Bobine C-3372 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1885-0711
- Date de réception :
- 1885-03-31
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 465, Bobine C-3373 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1885-1290
- Date de réception :
- 1885-06-27
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 469, Bobine C-3374 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1885-0666
- Date de réception :
- 1885-03-25
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 464, Bobine C-3372 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1885-1297
- Date de réception :
- 1885-06-27
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 469, Bobine C-3374 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1885-0707
- Date de réception :
- 1885-03-30
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 465, Bobine C-3372 Code d'accès 90
- Date de modification :