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Source :
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- Aug. 1885
- Source :
- Privé
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885/07/31,1885/08/01
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 448, Numéro de dossier : 48923
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1885-0221
- Date de réception :
- 1885-02-06
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R927, RG125-A, Numéro de volume : 50, Numéro de dossier : 558, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1885-0432
- Date de réception :
- 1885-02-27
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 5134, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1885-0291
- Date de réception :
- 1885-02-13
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 5133, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1858-1895
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : 55074
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1883-1896
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : 55088
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- [ca. 1885-1895]
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : C 0087
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1885-0421
- Date de réception :
- 1885-02-27
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 5134, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSérieDocuments textuels
- Date :
- 1866-1935
- Source :
- Privé
- Référence :
- R6113-11-4-F, MG26-H
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1885-0593
- Date de réception :
- 1885-03-17
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 5134, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1880-1892
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG27-ID3, Numéro de volume : 158
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1885-0197
- Date de réception :
- 1885-02-03
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 5133, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1878-1891
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 647, Numéro de bobine de microfilm : T-13895, Numéro de dossier : 260596
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 7 Nov. 1885
- Source :
- Privé
- Référence :
- R11850-954-9-E, MG26-E, Numéro de volume : 4
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1885-1367
- Date de réception :
- 1885-07-11
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1833-1964
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R192-17-3-F, RG16-A-3
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1885-0540
- Date de réception :
- 1885-03-11
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1886
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 399, Numéro de bobine de microfilm : T-13106, Numéro de dossier : 103269
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Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1885-1891
- Date de réception :
- 1885-10-06
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1886
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 371, Numéro de bobine de microfilm : T-13089, Numéro de dossier : 97552
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1885-1706
- Date de réception :
- 1885-09-10
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 5137, Code d'accès 90
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1880-1887
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 515, Numéro de bobine de microfilm : T-13191, Numéro de dossier : 146255
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1884-1892
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 572, Numéro de bobine de microfilm : T-13823--T-13824, Numéro de dossier : 174155
- Date de modification :