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Source :
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [1862-1864]; 1997
- Source :
- Privé
- Référence :
- R15834-542-0-E, Numéro de volume : 20
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1885-0585
- Date de réception :
- 1885-03-17
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 5134, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1871-1894
- Source :
- Privé
- Référence :
- R13969-5979-9-E, Numéro de volume : 118, Numéro de dossier : GTR 12014
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1885-2453
- Date de réception :
- 1885-12-31
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 5140, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG11-D-4, Numéro de volume : 3917
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1885-1797
- Date de réception :
- 1885-09-22
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSérie**Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1790-1942
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R192-10-0-F, RG16-A-3, RG16-A-1, RG16M 78903/88, RG16M 84503/36, RG16M 77803/32
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1885-1458
- Date de réception :
- 1885-07-25
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 5136, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (niveau d'acquisition)Documents photographiques
- Date :
- ca. 1875-1885
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro d'acquisition : 1978-103 NPC, Numéro de boîte : 00606C
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1885-2443
- Date de réception :
- 1885-12-31
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885/05/29
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-II-A-1, Numéro de volume : 160, Numéro de dossier : A1933
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier**Documents textuels, Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1881-1889
- Source :
- Privé
- Référence :
- R13969-6806-5-E, Numéro de volume : 130, 130, Numéro de dossier : GTR 14321
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885/09/21,1885/10/01
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 454, Numéro de dossier : 49612
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1885-1213
- Date de réception :
- 1885-06-13
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1883-1900/08
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG88-A-I-1-a, Numéro de volume : 296, Numéro de dossier : 0226
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885/01/03,1885/01/08
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 427, Numéro de dossier : 46588
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1885-1785
- Date de réception :
- 1885-09-19
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Dessins d'architecture et techniques
- Date :
- [1882-1947]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG11M 77803/39, Numéro de boîte : 2000013019
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1885-1357
- Date de réception :
- 1885-07-10
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 364, Numéro de bobine de microfilm : T-13085, Numéro de dossier : 96391
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1885-0552
- Date de réception :
- 1885-03-12
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (niveau d'acquisition)Documents photographiques
- Date :
- ca. 1875-1885
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro d'acquisition : 1978-103 NPC, Numéro de boîte : 00606B
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1885-1189
- Date de réception :
- 1885-06-10
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- 1880-1900
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : 0011-01/X1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1883-1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG30, Numéro de volume : 376
- Date de modification :