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Source :
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Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1885-0238
- Date de réception :
- 1885-02-09
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 5133, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885/05/04
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 438, Numéro de dossier : 47837
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1885-0357
- Date de réception :
- 1885-02-20
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 5133, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1867, 1894-1934, 1955
- Source :
- Privé
- Référence :
- R5352-175-5-E, MG30-C97, Numéro de volume : 31
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1885-1696
- Date de réception :
- 1885-09-09
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 5136, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG18-B-1, Numéro de volume : 1025, Numéro de dossier : 3579
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1885-0382
- Date de réception :
- 1885-02-24
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 5133, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- [1873-1886]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-F-2, Numéro de volume : 2132, Partie de dossier : 22
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1885-1150
- Date de réception :
- 1885-06-04
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 5135, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- n.d., 1862-1921
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG30-D352, Numéro de volume : 23
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1885-2044
- Date de réception :
- 1885-10-28
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 5138, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885/04/03
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-II-A-1, Numéro de volume : 154, Numéro de dossier : A1466
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1885-2112
- Date de réception :
- 1885-11-07
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 5138, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-F-2, Numéro de volume : 807, Numéro de bobine de microfilm : C-1228
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- May 1885
- Source :
- Privé
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1885-0264
- Date de réception :
- 1885-02-11
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 5133, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG6-A-3, Numéro de volume : 723, Numéro de dossier : 1746
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1885-1688
- Date de réception :
- 1885-09-09
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 5136, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1853-1938
- Source :
- Privé
- Référence :
- R13969-6837-5-E, Numéro de volume : 130, Numéro de dossier : GTR 14424
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1885-1853
- Date de réception :
- 1885-10-01
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 5138, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1886
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 383, Numéro de bobine de microfilm : T-13096, Numéro de dossier : 99687
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1885-2439
- Date de réception :
- 1885-12-31
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 5139, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885/05/18,1885/06/02
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 442, Numéro de dossier : 48174
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1885-0261
- Date de réception :
- 1885-02-11
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 5133, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1880/09-1924/10
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG95-1, Numéro de volume : 2544