Recherche dans la collection
Filtres
Trouvé dans :
Archives
Date :
1885
Contenu Co-Lab :
Non
Consultables en ligne :
Non
Genre de documents :
Documents textuels
Limiter à
Limiter à
Trouvé dans :
Date :
Genre de documents :
Niveau hiérarchique :
Consultables en ligne :
Contenu Co-Lab :
Source :
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1885, juin, 19
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG8-F31, Numéro de volume : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1877-1903
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 499, Numéro de bobine de microfilm : T-13179, Numéro de dossier : 139829
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1895
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 716, Numéro de bobine de microfilm : T-12445, Numéro de dossier : 376092
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1885-0144
- Date de réception :
- 1885-01-27
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1885-1427
- Date de réception :
- 1885-07-22
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 5136, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1885-0681
- Date de réception :
- 1885-03-27
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 5134, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1886
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 362, Numéro de bobine de microfilm : T-13083, Numéro de dossier : 96112
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1886
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 392, Numéro de bobine de microfilm : T-13102, Numéro de dossier : 101543
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1875-1900
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 552, Numéro de bobine de microfilm : T-13805, Numéro de dossier : 164550
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1877-1913
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 595, Numéro de bobine de microfilm : T-13843--T-13844, Numéro de dossier : 201882
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1875-1887
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 486, Numéro de bobine de microfilm : T-13166, Numéro de dossier : 137442
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1875-1897
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 650, Numéro de bobine de microfilm : T-13898, Numéro de dossier : 267315
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1885-1372
- Date de réception :
- 1885-07-13
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 5135, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1877-1889
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 553, Numéro de bobine de microfilm : T-13805, Numéro de dossier : 165134
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1882-1887
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 521, Numéro de bobine de microfilm : T-13195, Numéro de dossier : 149883
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1885-1086
- Date de réception :
- 1885-05-25
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1888
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 586, Numéro de bobine de microfilm : T-13836, Numéro de dossier : 192881
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1885-1168
- Date de réception :
- 1885-06-06
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1886
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 392, Numéro de bobine de microfilm : T-13102, Numéro de dossier : 101537
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1886
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 367, Numéro de bobine de microfilm : T-13086, Numéro de dossier : 96760
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1885-1438
- Date de réception :
- 1885-07-23
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 5136, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1875-1887
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 522, Numéro de bobine de microfilm : T-13781, Numéro de dossier : 151284
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1885-1250
- Date de réception :
- 1885-06-20
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 5135, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 336, Numéro de bobine de microfilm : T-13057, Numéro de dossier : 84869
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1887
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 522, Numéro de bobine de microfilm : T-13782, Numéro de dossier : 151762
- Date de modification :