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Date :
1885
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Non
Consultables en ligne :
Non
Genre de documents :
Documents textuels
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Source :
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1885/05/30
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-B-1-a, Numéro de volume : 11
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- ca. 1800-1900
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG29-B11, Numéro de volume : 21
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-F-2, Numéro de volume : 804, Numéro de bobine de microfilm : C-1228
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1885-0725
- Date de réception :
- 1885-04-02
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 5134, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1885-0356
- Date de réception :
- 1885-02-20
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1885-0583
- Date de réception :
- 1885-03-17
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 5134, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1824-1892
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-D, Numéro de volume : 301
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1884-1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 329, Numéro de bobine de microfilm : T-13050, Numéro de dossier : 81561
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1882-1891
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-V-1, Numéro de volume : 1220, Numéro de dossier : 188432
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1885/06/02
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17-A-III-2, Numéro de volume : 2396
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1840-1914
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG31-E39, Numéro de volume : 35
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1840-1896
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG31-E39, Numéro de volume : 35
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1877-1888
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG31-E39, Numéro de volume : 34
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885/12/16,1885/12/22
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 464, Numéro de dossier : 50758
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885/08/24,1885/08/25
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 450, Numéro de dossier : 49198
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1595, 1822-1922
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG31-E39, Numéro de volume : 35
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885/10/08,1885/10/19
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 457, Numéro de dossier : 49841
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1882-1969
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG31-E39, Numéro de volume : 35
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1886
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 374, Numéro de bobine de microfilm : T-13091, Numéro de dossier : 98071
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1866-1952
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10-B-8-j, Numéro de volume : 12367
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885/12/05
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 463, Numéro de dossier : 50535
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885/08/25
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-II-A-1, Numéro de volume : 165, Numéro de dossier : A2270
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1855-1889
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG31-E39, Numéro de volume : 35
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-F-2, Numéro de volume : 806, Numéro de bobine de microfilm : C-1228
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1905
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 336, Numéro de bobine de microfilm : T-13057, Numéro de dossier : 85498
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