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Source :
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1651-1977
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R1002-9-1-E, RG68
-
Archives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1883-1919
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R196-30-5-E, RG18-A-2
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSérieDocuments textuels
- Date :
- 1794-1899
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG20-B123
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1884-2088
- Date de réception :
- 1884-10-31
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 457, Bobine C-3353 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1884-1141
- Date de réception :
- 1884-05-17
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 450, Bobine C-3350 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1884-1624
- Date de réception :
- 1884-08-06
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 453, Bobine C-3352 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSérieDocuments textuels
- Date :
- 1830-1909
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG20-B38
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsFondsDocuments textuels
- Date :
- 1877-1940
- Source :
- Privé
- Référence :
- R13918-0-X-E
-
Archives / Collections et fondsCollectionDocuments textuels
- Date :
- 1749-1884, [ca. 1962-1968]
- Source :
- Privé
- Référence :
- R4084-0-5-E, MG25-G62
-
Archives / Collections et fondsFonds**Documents textuels, Documents photographiques
- Date :
- 1821-1950
- Source :
- Privé
- Référence :
- R10977-0-1-E, MG17-B2
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsFonds**Documents textuels, Documents photographiques, Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1814-1932
- Source :
- Privé
- Référence :
- R6595-0-6-E, MG28-I194
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSous-série**Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
- Date :
- [ca. 1866-1937]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184-229-3-E, RG12-D-1, RG12M 77803/17
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSérieDocuments textuels
- Date :
- 1793-1905
- Source :
- Privé
- Référence :
- R14354-1-0-E, MG16-FO5
-
Archives / Collections et fondsSous-sous-sérieDocuments textuels
- Date :
- Microfilmed [ca. 1950-1970]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R1206-141-9-E, RG76-C-1-b
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSous-sous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1867-1903
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R180-138-1-E, RG9-II-A-1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSérieDocuments textuels
- Date :
- [1677]-1915
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG11-CO880
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSérieDocuments textuels
- Date :
- 1773-1920, predominant1849-1920
- Source :
- Privé
- Référence :
- R10901-24-3-E, MG44-C-Post48
-
Archives / Collections et fondsFondsDocuments textuels
- Date :
- [1727-1974]
- Source :
- Privé
- Référence :
- R14023-0-X-E, MG17-G1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSous-sous-sérieDocuments textuels
- Date :
- [ca. 1820-1900]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R610-261-9-E, RG43-D-II-1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsCollectionDocuments textuels
- Date :
- 1775-1897
- Source :
- Privé
- Référence :
- R3725-0-7-E, MG24-E1
-
Archives / Collections et fondsSérieDocuments textuels
- Date :
- 1699-1918
- Source :
- Privé
- Référence :
- R10901-1-2-E, MG44-B
-
Archives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1873-1985; [microfilmed ca 1950-1983]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184-239-6-E, RG12-F-1
-
Archives / Collections et fondsFondsDocuments textuels
- Date :
- 1832-1936
- Source :
- Privé
- Référence :
- R4017-0-X-E, MG24-I54
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsFonds**Documents textuels, Images en mouvement
- Date :
- 1877-1970
- Source :
- Privé
- Référence :
- R2798-0-6-E, MG28-I99
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsFondsDocuments textuels
- Date :
- 1880-1955
- Source :
- Privé
- Référence :
- R3408-0-5-E, MG28-I349
- Date de modification :