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Source :
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1870-1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-a, Numéro de volume : 1321, Numéro de bobine de microfilm : C-14928
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1870-1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-a, Numéro de volume : 1321, Numéro de bobine de microfilm : C-14928
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- c1876-1886
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 14138, Numéro de dossier : 107
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1884-1355
- Date de réception :
- 1884-06-17
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 451, Bobine C-3351 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1884-0297
- Date de réception :
- 1884-02-13
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 443, Bobine C-3348 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1884-1860
- Date de réception :
- 1884-09-26
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 458, Bobine C-3353 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1871-1892
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-2, Numéro de volume : 145, Numéro de bobine de microfilm : C-14907, Numéro de dossier : M.A. 753
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1860-1949
- Source :
- Privé
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1860-1949
- Source :
- Privé
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSérieDocuments textuels
- Date :
- 1748-1955
- Source :
- Privé
- Référence :
- R12320-7-8-F, MG24-B2
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1881-1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-2, Numéro de volume : 145, Numéro de bobine de microfilm : C-14908, Numéro de dossier : M.A. 817
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1883-1936
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-V-1, Numéro de volume : 1203, Numéro de dossier : 140708
-
Archives / Collections et fondsCollection**Documents textuels, Documents photographiques, Art, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1542-1919
- Source :
- Privé
- Référence :
- R12320-0-5-F, MG24-B2
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSérieDocuments textuels
- Date :
- 1748-1955
- Source :
- Privé
- Référence :
- R12320-7-8-E, MG24-B2
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsAcquisitionDocuments textuels
- Date :
- 1882-2001
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG23, R217, 2016-00143-7
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsCollection**Documents textuels, Documents photographiques, Art, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1542-1919
- Source :
- Privé
- Référence :
- R12320-0-5-E, MG24-B2
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSous-série**Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1878-1985
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184-284-0-E, RG12-B, RG12-A-2-C, RG12M 80103/52
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSérie**Documents textuels, Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1859-1966
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R178-35-2-E, RG7-G-26, RG7M 78903/44
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSous-série**Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1878-1985
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184-284-0-F, RG12-B, RG12-A-2-C, RG12M 80103/52
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1872-1884
- Source :
- Privé
- Référence :
- R3193-44-3-E, MG28-I351, Numéro de volume : 6, Numéro de bobine de microfilm : H-1870--H-1871
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier**Documents textuels, Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1875-1945
- Source :
- Privé
- Référence :
- R13969-5302-5-E, Numéro de volume : 107, 107, Numéro de dossier : CNR 10587 A
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier**Documents textuels, Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1858-1994
- Source :
- Privé
- Référence :
- R13969-5338-4-E, Numéro de volume : 107, 107, Numéro de dossier : GTR 10198
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier**Documents textuels, Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1859-1997
- Source :
- Privé
- Référence :
- R13969-5348-7-E, Numéro de volume : 107, 107, Numéro de dossier : GTR 10241
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier**Documents textuels, Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1870-1994
- Source :
- Privé
- Référence :
- R13969-5343-8-E, Numéro de volume : 107, 107, Numéro de dossier : GTR 10215
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsAcquisitionDocuments photographiques
- Date :
- ca. 1850-1979
- Source :
- Privé
- Référence :
- 1980-149 NPC
- Date de modification :