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Source :
-
Archives / Collections et fondsSérieDocuments textuels
- Date :
- 1845-1910
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSérieDocuments textuels
- Date :
- 1805-1908
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG20-B89
-
Archives / Collections et fondsCollectionDocuments textuels
- Date :
- [ca 1532]-1899
- Source :
- Privé
- Référence :
- R6474-0-3-F, MG18-H25
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1884-2237
- Date de réception :
- 1884-12-09
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 458, Bobine C-3353 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1884-0880
- Date de réception :
- 1884-04-25
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 448, Bobine C-3350 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1884-1402
- Date de réception :
- 1884-06-23
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 452, Bobine C-3351 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1875-1889
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 610, Numéro de bobine de microfilm : T-13858, Numéro de dossier : 219193
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsAcquisitionDocuments textuels
- Date :
- 1846-1900; 1959-1972
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG34, 78-288 OFRC, 2004-00340-5
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSérieDocuments textuels
- Date :
- 1763-1939, 1953
- Source :
- Privé
- Référence :
- R10901-11-5-E, MG44-C-Post29
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsFondsDocuments textuels
- Date :
- 1654-1908
- Source :
- Privé
- Référence :
- R5110-0-8-E, MG24-A45
-
Archives / Collections et fondsFondsDocuments textuels
- Date :
- 1699-1951
- Source :
- Privé
- Référence :
- R14130-0-5-E, MG17-B1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSérieDocuments textuels
- Date :
- 1802-1906
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG20-B224
-
Archives / Collections et fondsFondsDocuments textuels
- Date :
- 1878-1974
- Source :
- Privé
- Référence :
- R14423-0-6-E, MG26-I
-
Archives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1868-1922
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R180-71-6-E, RG9-II-B-4
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSérieDocuments textuels
- Date :
- 1693-1913
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG12-ADM1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsFondsDocuments textuels
- Date :
- 1873-1975
- Source :
- Privé
- Référence :
- R5592-0-4-E, MG28-I492
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsFondsDocuments textuels
- Date :
- 1657-1947, predominant 1657-1921
- Source :
- Privé
- Référence :
- R10819-0-8-E, MG17-B3
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsFondsDocuments textuels
- Date :
- 1878-1947
- Source :
- Privé
- Référence :
- R11336-0-7-E, MG26-K
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsFonds**Documents textuels, Art
- Date :
- 1770-1934
- Source :
- Privé
- Référence :
- R2823-0-1-E, MG24-A2
-
Archives / Collections et fondsFondsDocuments textuels
- Date :
- 1781-1898
- Source :
- Privé
- Référence :
- R4772-0-6-E, MG24-D21
-
Archives / Collections et fondsSérieDocuments textuels
- Date :
- 1830-1964
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216-5-X-E, RG10-A-6-d, RG10-B-8-l
-
Archives / Collections et fondsSérieDocuments textuels
- Date :
- 1791-1897, predominant 1791-1848
- Source :
- Privé
- Référence :
- R10875-6-9-E, RG1-L2, RG1-L7
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1651-1977
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R1002-9-1-E, RG68
-
Archives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1883-1919
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R196-30-5-E, RG18-A-2
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSérieDocuments textuels
- Date :
- 1794-1899
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG20-B123
- Date de modification :