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Archives
Date :
1884
Niveau hiérarchique :
Pièce (reliée)
Genre de documents :
Documents textuels
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Consultables en ligne :
Contenu Co-Lab :
Source :
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1884-1843
- Date de réception :
- 1884-09-23
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 458, Bobine C-3353 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1884-1452
- Date de réception :
- 1884-06-27
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 452, Bobine C-3351 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1884-0848
- Date de réception :
- 1884-04-22
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 449 & 5129, Bobine C-3350 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- August 29, 1884
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 324, Numéro de bobine de microfilm : C-1702
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1871-1886
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG7-IA3, Numéro de bobine de microfilm : F-180, F-180
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1872-1885
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG7-IA3, Numéro de bobine de microfilm : F-180, F-180
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1884-0781
- Date de réception :
- 1884-04-12
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1884-0792
- Date de réception :
- 1884-04-16
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 5129, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1884-1059
- Date de réception :
- 1884-05-09
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 5129, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1884-0524
- Date de réception :
- 1884-03-10
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 5129, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1881-1886
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG7-IA3, Numéro de bobine de microfilm : F-180, F-180
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1884
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG7-IA3, Numéro de bobine de microfilm : F-180, F-180
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- December 01, 1884
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 165, 165/X1, Numéro de bobine de microfilm : C-1569
- Date de modification :