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Trouvé dans : Archives
Date : 1884
Niveau hiérarchique : Pièce (reliée)
Source : Gouvernement
Genre de documents : Documents textuels
Affichage de 1 - 25 sur 112 résultats filtrés
 :
  1. 1
    Aucun objet numérique
    Archives / Bureaux et maîtres de poste
    No d'identification :
    6166
    District électoral :
    Charlevoix
    Province :
    Québec
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG3-D-3
    Closing date not shown in guide Location - Charlevoix - 1884-08-01
  2. 2
    7 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    28151
    Numéro de décret :
    1884-1191
    Date de réception :
    1884-05-23
    Date d'examen :
    1884-05-26
    Date d'approbation :
    1884-05-28
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 450, Bobine C-3350 Code d'accès 90
  3. 4
    2 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    29564
    Numéro de décret :
    1884-2053
    Date de réception :
    1884-10-24
    Date d'examen :
    1884-10-24
    Date d'approbation :
    1884-10-25
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 457, Bobine C-3353 Code d'accès 90
  4. 6
    1 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    28363
    Numéro de décret :
    1884-1309
    Date de réception :
    1884-06-10
    Date d'examen :
    1884-06-10
    Date d'approbation :
    1884-06-12
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 451, Bobine C-3351 Code d'accès 90
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