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Source :
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1884-2207
- Date de réception :
- 1884-12-03
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 458, Bobine C-3353 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsFonds**Documents textuels, Documents photographiques
- Date :
- 1884-1982
- Source :
- Privé
- Référence :
- R3445-0-6-E, MG28-II12
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsCollectionDocuments textuels
- Date :
- 1813-1893
- Source :
- Privé
- Référence :
- R2447-0-0-E, MG24-A10
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1884-0787
- Date de réception :
- 1884-04-14
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 451, Bobine C-3351 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1884
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 3682, Numéro de bobine de microfilm : C-10118, Numéro de dossier : 12522
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1884-0488
- Date de réception :
- 1884-03-07
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 445, Bobine C-3349 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1859-1938
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-206-9-F, RG30-I-F-5
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1884-1169
- Date de réception :
- 1884-05-20
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 450, Bobine C-3350 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1859-1938
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-206-9-E, RG30-I-F-5
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1884-1587
- Date de réception :
- 1884-07-30
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 453, Bobine C-3351 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSérieDocuments textuels
- Date :
- 1828-1893
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG24-A10
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSérieDocuments textuels
- Date :
- 1866-1907
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG29-E128
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1884-1458
- Date de réception :
- 1884-06-30
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 452 & 5130, Bobine C-3351 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1869-1922
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG30-I-A-4-b, Numéro de volume : 12612, Numéro de dossier : 420
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1884-0342
- Date de réception :
- 1884-02-20
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1855-1959]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-26828-8-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16229, Numéro de dossier : 940
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1884-0117
- Date de réception :
- 1884-01-22
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1870-1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-a, Numéro de volume : 1320, Numéro de bobine de microfilm : C-14926
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1884-0266
- Date de réception :
- 1884-02-11
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1871-1892
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG30, Numéro de volume : 1533
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1869-1888
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG30, Numéro de volume : 1536
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1884-2138
- Date de réception :
- 1884-11-14
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 457, Bobine C-3353 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1882-1892
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG30, Numéro de volume : 1541
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1864-1891
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG30, Numéro de volume : 1535
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1877-1938
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG30, Numéro de volume : 1539
- Date de modification :