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Date :
1884
Contenu Co-Lab :
Non
Source :
Gouvernement
Genre de documents :
Documents textuels
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Genre de documents :
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Consultables en ligne :
Contenu Co-Lab :
Source :
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1884/10/21,1884/10/23
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 419, Numéro de dossier : 45766
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1884/06/07,1884/06/09
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 406, Numéro de dossier : 43887
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsFonds**Documents textuels, Documents photographiques, Images en mouvement, Documents sonores, Art
- Date :
- [ca. 1700-1996]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R2847-0-7-E, RG33-157
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1883-0149 F
- Date de réception :
- 1883-05-22
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 451, Bobine C-3351 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1884/05/06,1884/05/07
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 402, Numéro de dossier : 43444
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1884/07/19,1884/07/22
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 410, Numéro de dossier : 44440
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1884/02/09,1884/02/13
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 394, Numéro de dossier : 42569
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1884/07/29,1884/08/04
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 411, Numéro de dossier : 44819
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1884/11/12,1884/11/14
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 422, Numéro de dossier : 46036
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1877-1907
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-i, Numéro de volume : 3006
- Date de modification :