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Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1884-1033
- Date de réception :
- 1884-05-06
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 449, Bobine C-3350 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1870-1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-a, Numéro de volume : 1321, Numéro de bobine de microfilm : C-14929
-
Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1884
- Province :
- Colombie-Britannique
- Ville / Emplacement :
- Chehalis
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1884-1061
- Date de réception :
- 1884-05-09
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 449, Bobine C-3350 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1884/05/06,1884/05/07
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 402, Numéro de dossier : 43447
-
Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1884
- Province :
- Saskatchewan
- Ville / Emplacement :
- One Arrow
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1884-2237
- Date de réception :
- 1884-12-09
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 458, Bobine C-3353 Code d'accès 90
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- [1873-1886]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-F-2, Numéro de volume : 2132, Partie de dossier : 22
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Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1884
- Province :
- Manitoba
- Ville / Emplacement :
- Gambler
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1884-0880
- Date de réception :
- 1884-04-25
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 448, Bobine C-3350 Code d'accès 90
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Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1876-1927
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-f, Numéro de volume : 1401
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1884-1745
- Date de réception :
- 1884-09-04
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 454, Bobine C-3352 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1884/08/30,1884/09/06
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 415, Numéro de dossier : 45262
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1884-1085
- Date de réception :
- 1884-05-13
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 449, Bobine C-3350 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1870-1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-a, Numéro de volume : 1323, Numéro de bobine de microfilm : C-14932
-
Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1884
- Province :
- Saskatchewan
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Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1884-1402
- Date de réception :
- 1884-06-23
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 452, Bobine C-3351 Code d'accès 90
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1884/01
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-A-2, Numéro de volume : 59, Numéro de dossier : 1884-122
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Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1884
- Province :
- Saskatchewan
- Ville / Emplacement :
- Kahkewistahaw
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Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1884-2088
- Date de réception :
- 1884-10-31
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 457, Bobine C-3353 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1870-1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-a, Numéro de volume : 1320, Numéro de bobine de microfilm : C-14927
-
Aucun objet numériqueArchives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1884
- Province :
- Saskatchewan
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1884-1141
- Date de réception :
- 1884-05-17
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 450, Bobine C-3350 Code d'accès 90
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Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1882-1893
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2185, Numéro de bobine de microfilm : C-11175, Numéro de dossier : 37,176
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Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1884-1624
- Date de réception :
- 1884-08-06
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 453, Bobine C-3352 Code d'accès 90