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Source :
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- ca. 1861-1899
- Source :
- Privé
- Référence :
- R9266
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- ca. 1861-1899
- Source :
- Privé
- Référence :
- R9266
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1884-1829
- Date de réception :
- 1884-09-19
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 455, Bobine C-3352 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1884-1892
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2255, Numéro de bobine de microfilm : C-11188, Numéro de dossier : 50,298
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1884-0605
- Date de réception :
- 1884-03-19
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 448, Bobine C-3350 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1884-1828
- Date de réception :
- 1884-09-19
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 455, Bobine C-3352 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- ca. 1861-1899
- Source :
- Privé
- Référence :
- R9266
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- ca. 1861-1899
- Source :
- Privé
- Référence :
- R9266
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1884-2086
- Date de réception :
- 1884-10-31
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 457, Bobine C-3353 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1855-1959]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-23158-7-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16225, Numéro de dossier : 92354
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1855-1959]
- Source :
- Privé
- Référence :
- R231-18128-6-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16218, Numéro de dossier : 27551
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- ca. 1861-1889
- Source :
- Privé
- Référence :
- R9266
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- ca. 1861-1889
- Source :
- Privé
- Référence :
- R9266
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- ca. 1861-1899
- Source :
- Privé
- Référence :
- R9266
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- ca. 1861-1889
- Source :
- Privé
- Référence :
- R9266
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- ca. 1861-1889
- Source :
- Privé
- Référence :
- R9266
- Date de modification :