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Source :
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1882/08-1888/03
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG85-A-1-a, Numéro de volume : 1758, Numéro de dossier : 27310
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1884-1890, 1923
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R14188-695-X-E, Numéro de volume : 514, Numéro de dossier : 191, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1884-0608
- Date de réception :
- 1884-03-20
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 5129, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsFondsDocuments textuels
- Date :
- [ca 1760-1988]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R1008-0-9-F, RG103
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1884-1645
- Date de réception :
- 1884-08-12
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1884-0508
- Date de réception :
- 1884-03-08
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1865-1949, 1964-1972
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R164-28-8-F, RG46-C-III-1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1884/09/06,1884/09/10
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 415, Numéro de dossier : 45313
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- ca. 1881-1920
- Source :
- Privé
- Référence :
- R14222-16451-3-E, Numéro de volume : 523
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1884-0086
- Date de réception :
- 1884-01-15
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1884/09/03,1884/09/03
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 415, Numéro de dossier : 45233
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1884-0144
- Date de réception :
- 1884-01-26
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1805-1904
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG20-B89
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1884-1905
- Date de réception :
- 1884-10-02
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1875-1895
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 716, Numéro de bobine de microfilm : T-12444, Numéro de dossier : 374412
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1870-1929
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG43-A-I-2, Numéro de volume : 694, Numéro de dossier : 22062
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1884-2318
- Date de réception :
- 1884-12-26
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1878-1895
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG30, Numéro de volume : 1618
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1884-0248
- Date de réception :
- 1884-02-09
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 460, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1884/09/01,1884/09/03
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 415, Numéro de dossier : 45223
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1884-0071
- Date de réception :
- 1884-01-14
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier**Documents textuels, Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1853-1982
- Source :
- Privé
- Référence :
- R13969-2225-9-E, Numéro de volume : 51, 51, Numéro de dossier : GTR 2594
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Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1884-1251
- Date de réception :
- 1884-06-04
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1884/02-1908/12
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG85-A-1-a, Numéro de volume : 1724, Numéro de dossier : 16477
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1854-1857, 1890-1891
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG31-J6, Numéro de volume : 33
- Date de modification :