Recherche dans la collection
Filtres
Trouvé dans :
Archives
Date :
1884
Contenu Co-Lab :
Non
Consultables en ligne :
Non
Genre de documents :
Documents textuels
Limiter à
Limiter à
Trouvé dans :
Date :
Genre de documents :
Niveau hiérarchique :
Consultables en ligne :
Contenu Co-Lab :
Source :
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1884/01
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-A-2, Numéro de volume : 59, Numéro de dossier : 1884-122
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1853-1938
- Source :
- Privé
- Référence :
- R13969-6837-5-E, Numéro de volume : 130, Numéro de dossier : GTR 14424
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1884-1044
- Date de réception :
- 1884-05-08
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 5129, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1880/09-1924/10
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG95-1, Numéro de volume : 2544
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1884-1117
- Date de réception :
- 1884-05-16
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1884-0748
- Date de réception :
- 1884-04-08
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [1862-1864]; 1997
- Source :
- Privé
- Référence :
- R15834-542-0-E, Numéro de volume : 20
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1871-1894
- Source :
- Privé
- Référence :
- R13969-5979-9-E, Numéro de volume : 118, Numéro de dossier : GTR 12014
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSérie**Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1790-1942
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R192-10-0-F, RG16-A-3, RG16-A-1, RG16M 78903/88, RG16M 84503/36, RG16M 77803/32
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1884-1400
- Date de réception :
- 1884-06-23
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1884/03/08,1884/03/11
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 397, Numéro de dossier : 42822
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1884-0050
- Date de réception :
- 1884-01-10
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier**Documents textuels, Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1881-1889
- Source :
- Privé
- Référence :
- R13969-6806-5-E, Numéro de volume : 130, 130, Numéro de dossier : GTR 14321
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1884-0974
- Date de réception :
- 1884-05-01
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1883-1915
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R217-37-9-F, RG23-B-1-b
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1883-1900/08
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG88-A-I-1-a, Numéro de volume : 296, Numéro de dossier : 0226
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1884-2283
- Date de réception :
- 1884-12-20
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1884/03/05,1884/03/07
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 396, Numéro de dossier : 42802
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1884-1729
- Date de réception :
- 1884-08-30
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 5131, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1878-1911
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R196-102-4-F, RG18-C-2
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1884-0405
- Date de réception :
- 1884-02-28
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1883-1936
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 7776, Numéro de bobine de microfilm : C-12059, Numéro de dossier : 27128-1
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1884-1264
- Date de réception :
- 1884-06-05
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1883-1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG30, Numéro de volume : 376
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSérieDocuments textuels
- Date :
- [1871-1978]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216-706-7-F, RG10
- Date de modification :