Recherche dans la collection


dans
Filtres
Trouvé dans : Archives
Date : 1884
Contenu Co-Lab : Non
Niveau hiérarchique : Pièce (reliée)
Genre de documents : Documents textuels
Affichage de 1 - 25 sur 116 résultats filtrés
 :
  1. 1
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3929466
    Date :
    [1859-1916]
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG27-IIE4, Numéro de volume : 1
    Brochure « Réponse au Mémoire Irlandais » avec annotations
  2. 2
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3929808
    Date :
    [1856-1914]
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG27-IIE4, Numéro de volume : 46
    Projet de Règlement pour régie interne au Conseil Municipal (Saint-Pierre Rivière du Sud)
  3. 3
    7 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    28151
    Numéro de décret :
    1884-1191
    Date de réception :
    1884-05-23
    Date d'examen :
    1884-05-26
    Date d'approbation :
    1884-05-28
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 450, Bobine C-3350 Code d'accès 90
  4. 6
    2 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    29564
    Numéro de décret :
    1884-2053
    Date de réception :
    1884-10-24
    Date d'examen :
    1884-10-24
    Date d'approbation :
    1884-10-25
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 457, Bobine C-3353 Code d'accès 90
  5. 7
    1 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    28363
    Numéro de décret :
    1884-1309
    Date de réception :
    1884-06-10
    Date d'examen :
    1884-06-10
    Date d'approbation :
    1884-06-12
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 451, Bobine C-3351 Code d'accès 90
Voulez-vous en trouver plus? Essayez d'autres outils de recherche :
Date de modification :