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Source :
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1877-1947
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2024, Numéro de bobine de microfilm : C-11137, Numéro de dossier : 8598
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- ca. 1870- 1890
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : S9131 p3
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1883-0035
- Date de réception :
- 1883-01-08
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- January 31, 1883
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 390, Numéro de bobine de microfilm : C-1760
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1883-1008
- Date de réception :
- 1883-05-01
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 431, Bobine C-3344 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1883-2274
- Date de réception :
- 1883-11-09
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 440, Bobine C-3347 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- ca. 1883-1884
- Source :
- Privé
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1870-1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-a, Numéro de volume : 1320, Numéro de bobine de microfilm : C-14926
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [1876-1930]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-k, Numéro de volume : 1422, Numéro de dossier : 960
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1883-0183
- Date de réception :
- 1883-01-25
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1870-1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-a, Numéro de volume : 1324, Numéro de bobine de microfilm : C-14933
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1883-0819
- Date de réception :
- 1883-04-07
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- January 08, 1883
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 390, Numéro de bobine de microfilm : C-1759
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1883-2612
- Date de réception :
- 1883-12-28
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- ca. 1864-1902
- Source :
- Privé
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1870-1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-a, Numéro de volume : 1322, Numéro de bobine de microfilm : C-14931
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1883-2420
- Date de réception :
- 1883-11-28
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 441, Bobine C-3347 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1860-1949
- Source :
- Privé
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1883-2306
- Date de réception :
- 1883-11-12
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1860-1949
- Source :
- Privé
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1883-1146
- Date de réception :
- 1883-05-18
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 432, Bobine C-3344 Code d'accès 90
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- Feb. 1883
- Source :
- Privé
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1883-1068
- Date de réception :
- 1883-05-08
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 431, Bobine C-3344 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1883/01/01
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 358, Numéro de dossier : 38340
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (niveau d'acquisition)Documents photographiques
- Date :
- ca. 1875-1885
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro d'acquisition : 1978-103 NPC, Numéro de boîte : 00606A
- Date de modification :