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Source :
-
Archives / Collections et fondsSérieDocuments textuels
- Date :
- 1845-1910
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A
-
Archives / Collections et fondsCollectionDocuments textuels
- Date :
- [ca 1532]-1899
- Source :
- Privé
- Référence :
- R6474-0-3-F, MG18-H25
-
Archives / Collections et fondsFondsDocuments textuels
- Date :
- 1699-1951
- Source :
- Privé
- Référence :
- R14130-0-5-E, MG17-B1
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1883-1247
- Date de réception :
- 1883-05-29
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 434, Bobine C-3345 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1883-1534
- Date de réception :
- 1883-06-28
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 435, Bobine C-3345 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1883-2611
- Date de réception :
- 1883-12-28
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 442, Bobine C-3348 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsFondsDocuments textuels
- Date :
- 1878-1974
- Source :
- Privé
- Référence :
- R14423-0-6-E, MG26-I
-
Archives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1868-1922
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R180-71-6-E, RG9-II-B-4
-
Archives / Collections et fondsFondsDocuments textuels
- Date :
- 1781-1898
- Source :
- Privé
- Référence :
- R4772-0-6-E, MG24-D21
-
Archives / Collections et fondsSérieDocuments textuels
- Date :
- 1830-1964
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216-5-X-E, RG10-A-6-d, RG10-B-8-l
-
Archives / Collections et fondsSérieDocuments textuels
- Date :
- 1791-1897, predominant 1791-1848
- Source :
- Privé
- Référence :
- R10875-6-9-E, RG1-L2, RG1-L7
-
Archives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1883-1919
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R196-30-5-E, RG18-A-2
-
Archives / Collections et fondsCollectionDocuments textuels
- Date :
- 1749-1884, [ca. 1962-1968]
- Source :
- Privé
- Référence :
- R4084-0-5-E, MG25-G62
-
Archives / Collections et fondsFonds**Documents textuels, Documents photographiques
- Date :
- 1821-1950
- Source :
- Privé
- Référence :
- R10977-0-1-E, MG17-B2
-
Archives / Collections et fondsSous-sous-sérieDocuments textuels
- Date :
- Microfilmed [ca. 1950-1970]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R1206-141-9-E, RG76-C-1-b
-
Archives / Collections et fondsFondsDocuments textuels
- Date :
- [1727-1974]
- Source :
- Privé
- Référence :
- R14023-0-X-E, MG17-G1
-
Archives / Collections et fondsSérieDocuments textuels
- Date :
- 1699-1918
- Source :
- Privé
- Référence :
- R10901-1-2-E, MG44-B
-
Archives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1873-1985; [microfilmed ca 1950-1983]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184-239-6-E, RG12-F-1
-
Archives / Collections et fondsFondsDocuments textuels
- Date :
- 1832-1936
- Source :
- Privé
- Référence :
- R4017-0-X-E, MG24-I54
-
Archives / Collections et fondsFonds**Documents textuels, Art, Documents photographiques
- Date :
- 1784-1960
- Source :
- Privé
- Référence :
- R6113-0-X-E, MG26-H
-
Archives / Collections et fondsFonds**Documents textuels, Documents photographiques, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
- Date :
- [ca. 1795-1981]
- Source :
- Privé
- Référence :
- R3792-0-2-E, MG24-D101
-
Archives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1868-1995
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R776-40-6-E, RG55-A-4
-
Archives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1868-1918
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R776-33-9-E, RG55-A-3
-
Archives / Collections et fondsFonds**Documents textuels, Documents photographiques
- Date :
- 1871-1971
- Source :
- Privé
- Référence :
- R2803-0-5-E, MG28-I44
-
Archives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- Microfilmed in 1970
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216-571-X-E, RG10-C-VI
- Date de modification :