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Archives
Date :
1883
Niveau hiérarchique :
Pièce (reliée)
Genre de documents :
Documents textuels
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Consultables en ligne :
Contenu Co-Lab :
Source :
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1883-1944
- Date de réception :
- 1883-09-05
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 437, Bobine C-3346 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1883-0728
- Date de réception :
- 1883-03-29
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 432, Bobine C-3344 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1883-0909
- Date de réception :
- 1883-04-18
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 433 & 5126, Bobine C-3344 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1871-1886
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG7-IA3, Numéro de bobine de microfilm : F-180, F-180
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1872-1885
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG7-IA3, Numéro de bobine de microfilm : F-180, F-180
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1881-1886
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG7-IA3, Numéro de bobine de microfilm : F-180, F-180
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1883-0901
- Date de réception :
- 1883-04-17
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 430, Bobine C-3343 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1883-1045
- Date de réception :
- 1883-05-05
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 5126, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1883-0759
- Date de réception :
- 1883-03-31
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1883-0726
- Date de réception :
- 1883-03-29
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1883-2638
- Date de réception :
- 1883-12-31
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 5127, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- July 19, 1883
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 525, copyflo, 525/1, Numéro de bobine de microfilm : C-34
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- October 31, 1883
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 282, Numéro de bobine de microfilm : C-1687
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- March 31, 1883
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 392, Numéro de bobine de microfilm : C-1761
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- November 24, 1883
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 282, Numéro de bobine de microfilm : C-1687
- Date de modification :