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Source :
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- February 09, 1883
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 391, Numéro de bobine de microfilm : C-1760
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1883/08/25,1883/09/08
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 381, Numéro de dossier : 41041
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1883-0456
- Date de réception :
- 1883-02-24
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1878-1898
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 753, Numéro de bobine de microfilm : T-12501, Numéro de dossier : 490882
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1883-0344
- Date de réception :
- 1883-02-13
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 427, Bobine C-3342 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1883-0363
- Date de réception :
- 1883-02-14
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1883/07/26,1883/07/31
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 377, Numéro de dossier : 40605
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- 1842-1883
- Source :
- Privé
- Référence :
- R9266
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1870-1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-a, Numéro de volume : 1324, Numéro de bobine de microfilm : C-14932
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1883-1421
- Date de réception :
- 1883-06-18
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 434, Bobine C-3345 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- April 06, 1883
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 393, 393/1, Numéro de bobine de microfilm : C-1761
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1883-0980
- Date de réception :
- 1883-04-27
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 431, Bobine C-3344 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- n.d
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-a, Numéro de volume : 1322, Numéro de bobine de microfilm : C-14931
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1883-2266
- Date de réception :
- 1883-11-07
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- April 1883
- Source :
- Privé
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1876-1927
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-f, Numéro de volume : 1399
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1883-0922
- Date de réception :
- 1883-04-20
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 431, Bobine C-3344 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- May 22, 1883
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 6, Numéro de bobine de microfilm : C-1489
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1883-1174
- Date de réception :
- 1883-05-22
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 432, Bobine C-3344 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1858-1930
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216-273-2-F, RG10-B-7-a
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1883-1725
- Date de réception :
- 1883-08-01
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 5126, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1870-1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-a, Numéro de volume : 1319, Numéro de bobine de microfilm : C-14926
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1883-1917
- Date de réception :
- 1883-09-13
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 437, Bobine C-3346 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1883/01/18
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 360, Numéro de dossier : 38630
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [1876-1930]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-k, Numéro de volume : 1423
- Date de modification :