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Source :
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- 1842-1883
- Source :
- Privé
- Référence :
- R9266
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1870-1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-a, Numéro de volume : 1324, Numéro de bobine de microfilm : C-14932
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1883-1097
- Date de réception :
- 1883-05-11
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 432, Bobine C-3344 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- April 06, 1883
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 393, 393/1, Numéro de bobine de microfilm : C-1761
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1883-1865
- Date de réception :
- 1883-08-29
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 437, Bobine C-3346 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1883-1076
- Date de réception :
- 1883-05-09
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 431, Bobine C-3344 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- n.d
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-a, Numéro de volume : 1322, Numéro de bobine de microfilm : C-14931
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- April 1883
- Source :
- Privé
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1876-1927
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-f, Numéro de volume : 1399
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1883-1504
- Date de réception :
- 1883-06-27
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- May 22, 1883
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 6, Numéro de bobine de microfilm : C-1489
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1883-0475
- Date de réception :
- 1883-02-28
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1858-1930
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216-273-2-F, RG10-B-7-a
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1883-0250
- Date de réception :
- 1883-02-02
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 426, Bobine C-3342 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1870-1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-a, Numéro de volume : 1319, Numéro de bobine de microfilm : C-14926
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1883/01/18
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 360, Numéro de dossier : 38630
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1883-0340
- Date de réception :
- 1883-02-13
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 428, Bobine C-3343 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [1876-1930]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-k, Numéro de volume : 1423
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1883-1760
- Date de réception :
- 1883-08-09
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 436, Bobine C-3346 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [1876-1930]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-k, Numéro de volume : 1421, Numéro de dossier : 567
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1883-0075
- Date de réception :
- 1883-01-10
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1876-1927
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-f, Numéro de volume : 1401
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1883-2236
- Date de réception :
- 1883-11-05
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 439, Bobine C-3347 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier**Documents textuels, Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1875-1994
- Source :
- Privé
- Référence :
- R13969-7016-3-E, Numéro de volume : 133, 133, Numéro de dossier : GTR 14892
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1870-1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-a, Numéro de volume : 1323, Numéro de bobine de microfilm : C-14932
- Date de modification :