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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1860-1949
- Source :
- Privé
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1876-1927
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-f, Numéro de volume : 1401
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1883-2360
- Date de réception :
- 1883-11-20
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 440, Bobine C-3347 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [1876-1930]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-k, Numéro de volume : 1423
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1883-1753
- Date de réception :
- 1883-08-09
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 436, Bobine C-3346 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1883-0845
- Date de réception :
- 1883-04-11
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 431, Bobine C-3344 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1870-1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-a, Numéro de volume : 1323, Numéro de bobine de microfilm : C-14932
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- October 23, 1883
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 396, 396/2, Numéro de bobine de microfilm : C-1763
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1876-1927
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-f, Numéro de volume : 1401
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1883-0027
- Date de réception :
- 1883-01-05
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 425, Bobine C-3342 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- February 09, 1883
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 391, Numéro de bobine de microfilm : C-1760
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1883-1930
- Date de réception :
- 1883-09-13
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1883/08/25,1883/09/08
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 381, Numéro de dossier : 41041
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1883-1352
- Date de réception :
- 1883-06-05
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 434, Bobine C-3345 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1878-1898
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 753, Numéro de bobine de microfilm : T-12501, Numéro de dossier : 490882
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1883/07/26,1883/07/31
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 377, Numéro de dossier : 40605
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1883-0084
- Date de réception :
- 1883-01-12
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 425, Bobine C-3342 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- 1842-1883
- Source :
- Privé
- Référence :
- R9266
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1883-2003
- Date de réception :
- 1883-09-25
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 438, Bobine C-3346 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1870-1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-a, Numéro de volume : 1324, Numéro de bobine de microfilm : C-14932
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1883-1382
- Date de réception :
- 1883-06-11
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 434, Bobine C-3345 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- April 06, 1883
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 393, 393/1, Numéro de bobine de microfilm : C-1761
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1883-1613
- Date de réception :
- 1883-07-06
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 436, Bobine C-3345 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- n.d
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-a, Numéro de volume : 1322, Numéro de bobine de microfilm : C-14931
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1876-1927
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-f, Numéro de volume : 1399
- Date de modification :