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Contenu Co-Lab :
Source :
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1870-1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-a, Numéro de volume : 1321, Numéro de bobine de microfilm : C-14929
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1883-0491
- Date de réception :
- 1883-03-02
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 428, Bobine c-3343 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1870-1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-a, Numéro de volume : 1324, Numéro de bobine de microfilm : C-14933
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1875-1888
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 578, Numéro de bobine de microfilm : T-13829, Numéro de dossier : 180559
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1883-1905
- Date de réception :
- 1883-09-10
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 437, Bobine C-3346 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1883-1412
- Date de réception :
- 1883-06-14
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 434, Bobine C-3345 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 15 March 1882-10 May 1883
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-1, Numéro de volume : 1429
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1881-1883
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 264, Numéro de bobine de microfilm : T-12383, Numéro de dossier : 37732
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [1876-1930]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-k, Numéro de volume : 1423
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1883-1774
- Date de réception :
- 1883-08-09
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 436, Bobine C-3346 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1883/07/12
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 375, Numéro de dossier : 40394
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1883-1216
- Date de réception :
- 1883-05-26
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1883/03/15
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 363, Numéro de dossier : 38982
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1883/08/22,1883/08/27
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 379, Numéro de dossier : 40885
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1883/11/07,1883/11/09
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 386, Numéro de dossier : 41608
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1883/09/03,1883/09/05
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 380, Numéro de dossier : 40998
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1883/08/16,1883/08/18
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 379, Numéro de dossier : 40787
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1883
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 293, Numéro de bobine de microfilm : T-12560, Numéro de dossier : 59859
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1883/08/07,1883/08/08
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 378, Numéro de dossier : 40724
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1877-1884
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2018, Numéro de bobine de microfilm : C-11135, Numéro de dossier : 8244
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1876-1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 1990, Numéro de bobine de microfilm : C-11129, Numéro de dossier : 6601
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1882-1883
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2202, Numéro de bobine de microfilm : C-11179, Numéro de dossier : 40,446
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1883-1961
- Source :
- Privé
- Référence :
- R7316-23-0-E, MG30-D351
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsFonds**Documents textuels, Art, Documents photographiques, Timbres-poste et produits, Documents sonores
- Date :
- 1831-2005
- Source :
- Privé
- Référence :
- R7316-0-X-E, MG30-D351
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSous-série**Documents photographiques, Documents textuels
- Date :
- ca. 1890-2000
- Source :
- Privé
- Référence :
- R7316-29-1-E
- Date de modification :