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Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1883-0298 F
- Date de réception :
- 1883-11-26
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 440, Bobine C-3347 Code d'accès 90
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1883/08/27
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-II-A-1, Numéro de volume : 136, Numéro de dossier : 9912
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1883-2577
- Date de réception :
- 1883-12-19
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 442, Bobine C-3348 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1870-1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-a, Numéro de volume : 1319, Numéro de bobine de microfilm : C-14925
-
Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1883
- Province :
- Manitoba
- Ville / Emplacement :
- The Pas
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Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1883-1777
- Date de réception :
- 1883-08-09
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 436, Bobine C-3346 Code d'accès 90
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Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [1876-1930]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-k, Numéro de volume : 1423
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Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1883
- Province :
- Saskatchewan
- Ville / Emplacement :
- Keeseekoose
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Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1883
- Province :
- Alberta
- Ville / Emplacement :
- Blood
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Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1883-2536
- Date de réception :
- 1883-12-17
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 442, Bobine C-3347 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1883/06/28,1883/07/09
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 375, Numéro de dossier : 40343
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Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1883-0427
- Date de réception :
- 1883-02-21
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 427, Bobine C-3343 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1883/01/11
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-II-A-1, Numéro de volume : 129, Numéro de dossier : 9266
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1883-1839
- Date de réception :
- 1883-08-23
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 437, Bobine C-3346 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1880/09-1924/10
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG95-1, Numéro de volume : 2544
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Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1883
- Province :
- Alberta
- Ville / Emplacement :
- Sarcee
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Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1883-0593
- Date de réception :
- 1883-03-13
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 428, Bobine C-3343 Code d'accès 90
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Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1870-1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-a, Numéro de volume : 1324, Numéro de bobine de microfilm : C-14934
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Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1883
- Province :
- Saskatchewan
- Ville / Emplacement :
- Cumberland
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Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1883-1781
- Date de réception :
- 1883-08-15
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 436, Bobine C-3346 Code d'accès 90
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Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1870-1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-a, Numéro de volume : 1324, Numéro de bobine de microfilm : C-14933
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Aucun objet numériqueArchives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1883
- Province :
- Colombie-Britannique
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Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1883-0535
- Date de réception :
- 1883-03-06
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 428, Bobine C-3343 Code d'accès 90
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Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [1876-1930]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-k, Numéro de volume : 1421, Numéro de dossier : 416
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1883-0362
- Date de réception :
- 1883-02-14
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 427, Bobine C-3342 Code d'accès 90