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Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1882-1888
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2199, Numéro de bobine de microfilm : C-11178, Numéro de dossier : 39,753
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1883-2540
- Date de réception :
- 1883-12-17
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 442, Bobine C-3347 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1870-1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-a, Numéro de volume : 1323, Numéro de bobine de microfilm : C-14932
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1883-2542
- Date de réception :
- 1883-12-17
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 442, Bobine C-3347 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1874-1959]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-21490-5-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16222, Numéro de dossier : 45722
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 21 June 1880-19 February 1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-1, Numéro de volume : 1430
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [1876-1930]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-k, Numéro de volume : 1422, Numéro de dossier : 1824
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1883
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG18-B-1, Numéro de volume : 1004, Numéro de dossier : 60
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1883
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG18-B-1, Numéro de volume : 1007, Numéro de dossier : 326
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1883
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG18-B-1, Numéro de volume : 1004, Numéro de dossier : 35
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1883
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG18-B-1, Numéro de volume : 1007, Numéro de dossier : 331
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1881/12-1883/02
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-A-2, Numéro de volume : 52, Numéro de dossier : 1882-38
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1883
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG18-B-1, Numéro de volume : 1007, Numéro de dossier : 338a
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- [1852/01/01] - [1968/12/31]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- 216, 10, Numéro de boîte : 1, Numéro de dossier : 80/1-2-12
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1883/01/19
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-II-A-1, Numéro de volume : 129, Numéro de dossier : 9286
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Dessins d'architecture et techniques
- Date :
- 4/14/1883
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG11M 84503/3
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Dessins d'architecture et techniques
- Date :
- 4/6/1883
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG11M 84503/3
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSérie**Documents textuels, Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1869-1909
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-995-7-E, RG30-I-H
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- [ca 1840-1962]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-977-5-E, RG30-V-A-13-d
-
Archives / Collections et fondsSous-sérieCartes et documents cartographiques
- Date :
- 1856-1919
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-3720-5-E, RG30, RG30M 81203/55, RG30M 934002, RG30M 945003, RG30M 90137
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSérie**Documents textuels, Documents photographiques, Documents sonores, Supports multiples
- Date :
- ca. 1883-1991
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-1013-3-E, RG30-V-A-13
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSérie**Documents textuels, Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1869-1909
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-995-7-F, RG30-I-H
- Date de modification :