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Source :
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- January 18, 1883
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 319, Numéro de bobine de microfilm : C-1700
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 28 August 1883
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 1850/IT509, Numéro de bobine de microfilm : T-17279
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1847-1889
- Source :
- Privé
- Référence :
- R4402-4-9-E, MG24-J14, Numéro de volume : 1, Numéro de bobine de microfilm : C-2223
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1883-1267
- Date de réception :
- 1883-05-29
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 433, Bobine C-3344 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1883-1451
- Date de réception :
- 1883-06-19
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 435, Bobine C-3345 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1883-0367
- Date de réception :
- 1883-02-14
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 427, Bobine C-3342 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1852-1895
- Source :
- Privé
- Référence :
- R4402-6-2-E, MG24-J14, Numéro de volume : 1, 3--4, Numéro de bobine de microfilm : C-2223
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1883-1884]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 1848/IT332, Numéro de bobine de microfilm : T-9940
-
Archives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- [ca. 1878-1915]
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-F
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- March 27, 1883
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 97/X3
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- March 17, 1883
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 97/X2
-
Archives / Collections et fondsCollectionDocuments textuels
- Date :
- 1882-1883
- Source :
- Privé
- Référence :
- R7228-0-3-E, MG28-I112
-
Archives / Collections et fondsSérieDocuments textuels
- Date :
- 1847-1891
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- [before 1900]
- Source :
- Privé
- Référence :
- R13022-73-7-E, MG53, Numéro de boîte : 9--21
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- April 25, 1883
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 97/X4
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1883
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 152
-
Archives / Collections et fondsSous-sérieDocuments photographiques
- Date :
- ca. 1860s - 1970s
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-3569-5-E, RG30
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1883-0734
- Date de réception :
- 1883-03-29
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 429, Bobine C-3343 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1883-0491
- Date de réception :
- 1883-03-02
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 428, Bobine c-3343 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1883-0371
- Date de réception :
- 1883-02-14
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 427, Bobine C-3343 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1883-2151
- Date de réception :
- 1883-10-18
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 439, Bobine C-3347 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1883-0298 F
- Date de réception :
- 1883-11-26
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 440, Bobine C-3347 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1883-2577
- Date de réception :
- 1883-12-19
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 442, Bobine C-3348 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1883-1777
- Date de réception :
- 1883-08-09
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 436, Bobine C-3346 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1883-2536
- Date de réception :
- 1883-12-17
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 442, Bobine C-3347 Code d'accès 90
- Date de modification :