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Date :
1883
Contenu Co-Lab :
Non
Consultables en ligne :
Non
Source :
Gouvernement
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Consultables en ligne :
Contenu Co-Lab :
Source :
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1883/01/30
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 360, Numéro de dossier : 38584
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1883/04/11
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 366, Numéro de dossier : 39386
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1883-0127
- Date de réception :
- 1883-01-17
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1883-1900/08
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG88-A-I-1-a, Numéro de volume : 296, Numéro de dossier : 0226
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1883-1037
- Date de réception :
- 1883-05-05
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1883-2213
- Date de réception :
- 1883-10-30
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Dessins d'architecture et techniques
- Date :
- [1861-1956]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG11M 77803/39, Numéro de boîte : 2000012930
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Dessins d'architecture et techniques
- Date :
- [1882-1947]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG11M 77803/39, Numéro de boîte : 2000013019
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1878-1911
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R196-102-4-F, RG18-C-2
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1883-0034
- Date de réception :
- 1883-01-08
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1883-1936
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 7776, Numéro de bobine de microfilm : C-12059, Numéro de dossier : 27128-1
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1883-1778
- Date de réception :
- 1883-08-09
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1883/07/24,1883/08/06
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 378, Numéro de dossier : 40701
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1883-0154
- Date de réception :
- 1883-01-22
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 5126, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1883-1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG30, Numéro de volume : 376
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1881-1887
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R190, RG15, Numéro de volume : 1648, Numéro de dossier : 294
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1883-2105
- Date de réception :
- 1883-10-13
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1883/01/02
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 358, Numéro de dossier : 38301
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1883-2041
- Date de réception :
- 1883-09-29
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 5127, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1882-1883
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-V-1, Numéro de volume : 1181, Numéro de dossier : 2240
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1883-2044
- Date de réception :
- 1883-09-29
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSérieDocuments textuels
- Date :
- [1871-1978]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216-706-7-F, RG10
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1883-2509
- Date de réception :
- 1883-12-13
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 5128, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1881-1883
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG30, Numéro de volume : 116
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1879-1894
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-B-1-f, Numéro de volume : 585, Partie de dossier : 25
- Date de modification :