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Date :
1883
Contenu Co-Lab :
Non
Consultables en ligne :
Non
Source :
Gouvernement
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Consultables en ligne :
Contenu Co-Lab :
Source :
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1881-1883
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 299, Numéro de bobine de microfilm : T-12611, Numéro de dossier : 63012
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1883/08/27
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-II-A-1, Numéro de volume : 136, Numéro de dossier : 9912
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1883-0567
- Date de réception :
- 1883-03-08
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1883/06/28,1883/07/09
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 375, Numéro de dossier : 40343
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1883-2233
- Date de réception :
- 1883-11-02
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 5131, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1883-2363
- Date de réception :
- 1883-11-20
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1883/01/11
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-II-A-1, Numéro de volume : 129, Numéro de dossier : 9266
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1880/09-1924/10
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG95-1, Numéro de volume : 2544
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1879-1901
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG43-A-I-1, Numéro de volume : 10, Numéro de dossier : 879
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1883-0786
- Date de réception :
- 1883-04-04
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1883/09/21,1883/09/26
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 382, Numéro de dossier : 41188
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1883-1578
- Date de réception :
- 1883-07-04
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- [1876-1995]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R217-74-4-F, RG23
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1883-1109
- Date de réception :
- 1883-05-14
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1883-1909
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 300, Numéro de bobine de microfilm : T-12612, Numéro de dossier : 64000
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1883/11/30,1883/12/01
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 388, Numéro de dossier : 41813
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1883-2144
- Date de réception :
- 1883-10-17
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 5127, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSérie**Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1790-1942
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R192-10-0-F, RG16-A-3, RG16-A-1, RG16M 78903/88, RG16M 84503/36, RG16M 77803/32
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1883-0007
- Date de réception :
- 1883-01-02
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1883/09/13
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 381, Numéro de dossier : 41094
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1883-2630
- Date de réception :
- 1883-12-31
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1883
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 300, Numéro de bobine de microfilm : T-12612, Numéro de dossier : 64583
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1883-1983
- Date de réception :
- 1883-09-24
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1880-1883
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R194-68-3-F, RG17-A-III-5
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1883-1915
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R217-37-9-F, RG23-B-1-b
- Date de modification :