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Source :
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- May 12, 1883
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 280, Numéro de bobine de microfilm : C-1686
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1860-1949
- Source :
- Privé
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1883-1747
- Date de réception :
- 1883-08-09
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 436, Bobine C-3346 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1883-1896
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : 55088
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1883-2515
- Date de réception :
- 1883-12-13
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 441, Bobine C-3347 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1883-0021 F
- Date de réception :
- 1883-02-03
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 427, Bobine C-3342 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- Mar. 1883
- Source :
- Privé
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- March 21, 1883
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 259, Numéro de bobine de microfilm : C-1676
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- Jan. 1883
- Source :
- Privé
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1883-2279
- Date de réception :
- 1883-11-09
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- April 16, 1883
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 393, 393/1, Numéro de bobine de microfilm : C-1761
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1883-0755
- Date de réception :
- 1883-03-31
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- February 14, 1883
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 253, Numéro de bobine de microfilm : C-1673
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1883-2466
- Date de réception :
- 1883-12-04
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 441, Bobine C-3347 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- July 19, 1883
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 319, Numéro de bobine de microfilm : C-1700
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- June 1883
- Source :
- Privé
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1883-0498
- Date de réception :
- 1883-03-02
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 427, Bobine C-3343 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1860-1949
- Source :
- Privé
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1883-0223
- Date de réception :
- 1883-01-30
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 426, Bobine C-3342 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- 11 avril 1898
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : A025-02
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1883-0036
- Date de réception :
- 1883-01-08
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 425, Bobine C-3342 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1860-1949
- Source :
- Privé
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1883-0522
- Date de réception :
- 1883-03-03
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 428, Bobine C-3343 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- June 18, 1883
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 394, Numéro de bobine de microfilm : C-1762
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- March 02, 1883
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 392, Numéro de bobine de microfilm : C-1760
- Date de modification :