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Contenu Co-Lab :
Source :
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1883-0206
- Date de réception :
- 1883-01-30
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 426, Bobine C-3342 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- [between 1860-1976]
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : 6404
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1883-2524
- Date de réception :
- 1883-12-15
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 441, Bobine C-3347 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- August 20, 1883
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 265, Numéro de bobine de microfilm : C-1679
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1883-1330
- Date de réception :
- 1883-06-01
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 434, Bobine C-3345 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1880-1890
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : 55126
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1883-0699
- Date de réception :
- 1883-03-24
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 429, Bobine C-3343 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1860-1949
- Source :
- Privé
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1883-2461
- Date de réception :
- 1883-12-04
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 441, Bobine C-3347 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- November 01, 1883
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 277, Numéro de bobine de microfilm : C-1685
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1883-2436
- Date de réception :
- 1883-11-28
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 441, Bobine C-3347 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- Feb. 1883
- Source :
- Privé
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1883-0214
- Date de réception :
- 1883-01-30
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 426, Bobine C-3342 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- June 02, 1883
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 277, Numéro de bobine de microfilm : C-1685
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1883-0969
- Date de réception :
- 1883-04-25
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 431, Bobine C-3344 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- 1880-1892
- Source :
- Privé
- Référence :
- R12262-2-7-E, Numéro de volume : 1
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1883-0905
- Date de réception :
- 1883-04-17
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 430, Bobine C-3343 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1860-1949
- Source :
- Privé
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1883-0526
- Date de réception :
- 1883-03-03
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 427, Bobine C-3343 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1860-1949
- Source :
- Privé
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1883-0273
- Date de réception :
- 1883-02-05
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 426, Bobine C-3342 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- ca. 1880-1890
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : 55039
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1883-0696
- Date de réception :
- 1883-03-24
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 429, Bobine C-3343 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- June 1883
- Source :
- Privé
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1883-0791
- Date de réception :
- 1883-04-05
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 429, Bobine C-3343 Code d'accès 90
- Date de modification :