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Date :
1883
Contenu Co-Lab :
Non
Niveau hiérarchique :
Pièce (reliée)
Consultables en ligne :
Oui
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Genre de documents :
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Source :
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 14 June 1860, May 1899
- Source :
- Privé
- Référence :
- R11630-2099-0-E, Numéro de boîte : 2000358245
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1883-0903
- Date de réception :
- 1883-04-17
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 430, Bobine C-3343 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 3 July 1855, 1 Feb. 1918
- Source :
- Privé
- Référence :
- R11630-1471-0-E, Numéro de boîte : 2000358177
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1883-0101
- Date de réception :
- 1883-01-13
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 425, Bobine C-3342 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 10 April 1860, 1919
- Source :
- Privé
- Référence :
- R11630-1851-X-E, Numéro de boîte : 2000358223
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1883-1486
- Date de réception :
- 1883-06-25
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 435, Bobine C-3345 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 14 June 1860, May 1899
- Source :
- Privé
- Référence :
- R11630-2089-8-E, Numéro de boîte : 2000358244
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1883-2159
- Date de réception :
- 1883-10-18
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 439, Bobine C-3347 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 3 July 1855, 1931
- Source :
- Privé
- Référence :
- R11630-1488-6-E, Numéro de boîte : 2000358178
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1883-0814
- Date de réception :
- 1883-04-06
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 431, Bobine C-3344 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 20 April 1856, 1907
- Source :
- Privé
- Référence :
- R11630-1514-3-E, Numéro de boîte : 2000358186
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 3 July 1855, 1921
- Source :
- Privé
- Référence :
- R11630-1479-5-E, Numéro de boîte : 2000358177
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1883-2096
- Date de réception :
- 1883-10-13
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 438, Bobine C-3346 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 20 April 1856, May 1916
- Source :
- Privé
- Référence :
- R11630-1515-5-E, Numéro de boîte : 2000358186
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1883-2428
- Date de réception :
- 1883-11-28
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 441, Bobine C-3347 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 3 July 1855, Sept. 1923
- Source :
- Privé
- Référence :
- R11630-1482-5-E, Numéro de boîte : 2000358178
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1883-1518
- Date de réception :
- 1883-06-27
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 435, Bobine C-3345 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1 March 1865, 1949
- Source :
- Privé
- Référence :
- R11630-781-X-E
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1883-0598
- Date de réception :
- 1883-03-13
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 428, Bobine C-3343 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 3 July 1855, 6 Mar. 1914
- Source :
- Privé
- Référence :
- R11630-1470-9-E, Numéro de boîte : 2000358177
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1883-2385
- Date de réception :
- 1883-11-22
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 440, Bobine C-3347 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 3 July 1855, 1933
- Source :
- Privé
- Référence :
- R11630-1489-8-E, Numéro de boîte : 2000358178
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1883-1290
- Date de réception :
- 1883-05-30
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 432, Bobine C-3344 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 14 June 1860, May 1899
- Source :
- Privé
- Référence :
- R11630-2105-2-E
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1883-1604
- Date de réception :
- 1883-07-05
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 435, Bobine C-3345 Code d'accès 90
- Date de modification :