Recherche dans la collection
Filtres
Trouvé dans :
Archives
Date :
1883
Contenu Co-Lab :
Non
Niveau hiérarchique :
Pièce (reliée)
Consultables en ligne :
Oui
Genre de documents :
Documents textuels
Limiter à
Limiter à
Trouvé dans :
Date :
Genre de documents :
Niveau hiérarchique :
Consultables en ligne :
Contenu Co-Lab :
Source :
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- February 03, 1883
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 391, Numéro de bobine de microfilm : C-1760
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1883-0491
- Date de réception :
- 1883-03-02
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 428, Bobine c-3343 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1883-1484
- Date de réception :
- 1883-06-22
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 435, Bobine C-3345 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- February 10, 1883
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 391, Numéro de bobine de microfilm : C-1760
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1883-2611
- Date de réception :
- 1883-12-28
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 442, Bobine C-3348 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- April 09, 1883
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 2, Numéro de bobine de microfilm : C-1488
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1883-0036
- Date de réception :
- 1883-01-08
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 425, Bobine C-3342 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1883-2090
- Date de réception :
- 1883-10-11
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 438, Bobine C-3346 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1883-1930
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-i, Numéro de volume : 3031
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1883-1665
- Date de réception :
- 1883-07-18
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 436, Bobine C-3345 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1875-1920
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-i, Numéro de volume : 3019
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1880-1906
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-i, Numéro de volume : 3005
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1883-2373
- Date de réception :
- 1883-11-21
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 441, Bobine C-3347 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1883-1258
- Date de réception :
- 1883-05-29
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 433, Bobine C-3344 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1877-1907
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-i, Numéro de volume : 3006
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1883-0958
- Date de réception :
- 1883-04-24
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 430, Bobine C-3344 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1883-0659
- Date de réception :
- 1883-03-20
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 428, Bobine C-3343 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1883-0983
- Date de réception :
- 1883-04-27
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 431, Bobine C-3344 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1883-2168
- Date de réception :
- 1883-10-19
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 439, Bobine C-3346 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1883-0903
- Date de réception :
- 1883-04-17
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 430, Bobine C-3343 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1883-0101
- Date de réception :
- 1883-01-13
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 425, Bobine C-3342 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1883-1486
- Date de réception :
- 1883-06-25
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 435, Bobine C-3345 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- July 16, 1883
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 289, Numéro de bobine de microfilm : C-1690
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1883-2159
- Date de réception :
- 1883-10-18
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 439, Bobine C-3347 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1883-0814
- Date de réception :
- 1883-04-06
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 431, Bobine C-3344 Code d'accès 90
- Date de modification :