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Source :
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1882/04/13
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 337, Numéro de dossier : 35760
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1874-1903
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-II-F-6, Numéro de volume : 225, Numéro de bobine de microfilm : T-16805
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1882-1077
- Date de réception :
- 1882-05-20
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1878-1894
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-B-1-f, Numéro de volume : 584, Partie de dossier : 16
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1882-0976
- Date de réception :
- 1882-05-08
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1882-0997
- Date de réception :
- 1882-05-11
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1855-1895
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-B-1-f, Numéro de volume : 538, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier**Documents textuels, Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1855-1948
- Source :
- Privé
- Référence :
- R13969-2083-4-E, Numéro de volume : 48, 48, Numéro de dossier : GTR 2183
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1860-1949
- Source :
- Privé
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1882-1958
- Date de réception :
- 1882-10-02
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1841, 1976, 1996
- Source :
- Privé
- Référence :
- R7226-6880-7-E, Numéro de volume : 561
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1882-2464
- Date de réception :
- 1882-12-30
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 5128, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1882/11
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-A-2, Numéro de volume : 54, Numéro de dossier : 1882-1690
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1882-1175
- Date de réception :
- 1882-05-22
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1860-1949
- Source :
- Privé
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1882/02/24
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-B-1-a, Numéro de volume : 71
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1882-1514
- Date de réception :
- 1882-07-19
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1854-1898
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG12, Numéro de volume : 1880, Numéro de dossier : 3268-74, Partie de dossier : 1=1854-1890;2=1890-1891;3=1891-1896;4=1897-1898
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1882-1428
- Date de réception :
- 1882-07-05
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [1877-1927]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-m, Numéro de volume : 1525, Numéro de bobine de microfilm : C-11880
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1882-0067
- Date de réception :
- 1882-01-14
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1882/04/29
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 338, Numéro de dossier : 35920
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1882-1485
- Date de réception :
- 1882-07-12
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Dessins d'architecture et techniques
- Date :
- [1827-1950]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG11M 77803/39, Numéro de boîte : 2000012997
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1882/07/27
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 346, Numéro de dossier : 36922
- Date de modification :