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Date :
1882
Niveau hiérarchique :
Pièce (reliée)
Genre de documents :
Documents textuels
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Consultables en ligne :
Contenu Co-Lab :
Source :
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1882-2105
- Date de réception :
- 1882-10-24
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 422, Bobine C-3340 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1882-1973
- Date de réception :
- 1882-10-02
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 421, Bobine C-3340 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1882-1453
- Date de réception :
- 1882-07-05
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 417, Bobine C-3339 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1871-1886
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG7-IA3, Numéro de bobine de microfilm : F-180, F-180
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- October 07, 1882
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 388, Numéro de bobine de microfilm : C-1758
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- January 03, 1882
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 204, Numéro de bobine de microfilm : C-1594
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1872-1885
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG7-IA3, Numéro de bobine de microfilm : F-180, F-180
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1881-1886
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG7-IA3, Numéro de bobine de microfilm : F-180, F-180
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- March 04, 1882
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 219, Numéro de bobine de microfilm : C-1599
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- February 07, 1882
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 219, Numéro de bobine de microfilm : C-1599
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- December 09, 1882
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 220, Numéro de bobine de microfilm : C-1599
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- November 09, 1882
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 220, Numéro de bobine de microfilm : C-1599
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- April 06, 1882
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 383, Numéro de bobine de microfilm : C-1755
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- February 25, 1882
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 219, Numéro de bobine de microfilm : C-1599
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- January 06, 1882
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 204, Numéro de bobine de microfilm : C-1594
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- February 27, 1882
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 524, copyflo, 524/3, Numéro de bobine de microfilm : C-33
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- January 04, 1882
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 219, Numéro de bobine de microfilm : C-1599
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- February 03, 1882
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 219, Numéro de bobine de microfilm : C-1599
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- February 20, 1882
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 524, copyflo, 524/3, Numéro de bobine de microfilm : C-33
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- February 21, 1882
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 219, Numéro de bobine de microfilm : C-1599
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- January 16, 1882
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 204, Numéro de bobine de microfilm : C-1594
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- November 15, 1882
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 220, Numéro de bobine de microfilm : C-1599
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- March 22, 1882
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 219, Numéro de bobine de microfilm : C-1599
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- March 25, 1882
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 219, Numéro de bobine de microfilm : C-1599
- Date de modification :