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Source :
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1882-1202
- Date de réception :
- 1882-05-25
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 417, Bobine C-3339 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1845[1891]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10M 78903/78, Numéro de boîte : 2000002031, Numéro de dossier : 322600
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1882-2316
- Date de réception :
- 1882-12-04
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 424, Bobine C-3341 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1882
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10M 78903/78, Numéro de boîte : 2000002156, Numéro de dossier : 10690
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1882-0063
- Date de réception :
- 1882-01-13
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 410, Bobine C-3336 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1875(1894)
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10M 78903/78, Numéro de boîte : 2000002163, Numéro de dossier : 39973
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Qu'Appelle
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Prince
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Qu'Appelle
- Référence :
- RG3-D-3
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1882-0793
- Date de réception :
- 1882-04-15
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 414, Bobine C-3338 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1882-0465
- Date de réception :
- 1882-03-06
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 412, Bobine C-3337 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1875-1920
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-i, Numéro de volume : 3019
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1882-2158
- Date de réception :
- 1882-11-04
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 422, Bobine C-3341 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1880-1906
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-i, Numéro de volume : 3005
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1882
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10M 78903/78, Numéro de boîte : 2000002161, Numéro de dossier : 36380
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1882-1360
- Date de réception :
- 1882-06-28
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 417, Bobine C-3339 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1882
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10M 78903/78, Numéro de boîte : 2000002161, Numéro de dossier : 36380
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1882-0482
- Date de réception :
- 1882-03-10
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 412, Bobine C-3337 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1877-1907
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-i, Numéro de volume : 3006
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1882-1131
- Date de réception :
- 1882-05-20
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1882-2302
- Date de réception :
- 1882-12-01
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 424, Bobine C-3341 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1882
- Source :
- Gouvernement
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1882-0228
- Date de réception :
- 1882-02-11
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 411, Bobine C-3337 Code d'accès 90
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- [1871-1892]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17-A-III-2, Numéro de volume : 2396
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Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1882-1087
- Date de réception :
- 1882-05-20
- Date de modification :