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Source :
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Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1870-1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-a, Numéro de volume : 1320, Numéro de bobine de microfilm : C-14927
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier**Documents textuels, Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1871-1996
- Source :
- Privé
- Référence :
- R13969-10510-4-E, Numéro de volume : 205, 205, Numéro de dossier : CNR 37834 [pt. 1]
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1882-0683
- Date de réception :
- 1882-04-01
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 412, Bobine C-3337 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1882/07
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 352, Numéro de dossier : 37641
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1882-1737
- Date de réception :
- 1882-08-18
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 419, Bobine C-3340 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1882-1764
- Date de réception :
- 1882-08-25
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 419, Bobine C-3340 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- February 20, 1882
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 293, Numéro de bobine de microfilm : C-1692
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- November 23, 1882
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 196, Numéro de bobine de microfilm : C-1591
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1882/03/09
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-II-A-1, Numéro de volume : 120, Numéro de dossier : 8474
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1882-2010
- Date de réception :
- 1882-10-09
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 421, Bobine C-3340 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1882/05/01
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 340, Numéro de dossier : 36063
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1882-1956
- Date de réception :
- 1882-10-02
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 421, Bobine C-3340 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [1876-1930]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-k, Numéro de volume : 1422, Numéro de dossier : 1045
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1882-2006
- Date de réception :
- 1882-10-07
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 421, Bobine C-3340 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1870-1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-a, Numéro de volume : 1322, Numéro de bobine de microfilm : C-14930
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1870-1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-a, Numéro de volume : 1319, Numéro de bobine de microfilm : C-14925
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1882-0501
- Date de réception :
- 1882-03-10
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 411, Bobine C-3337 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier**Documents textuels, Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1854-1974
- Source :
- Privé
- Référence :
- R13969-8190-2-E, Numéro de volume : 151, 151, Numéro de dossier : GTR 17696
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1882-0714
- Date de réception :
- 1882-04-06
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 413, Bobine C-3337 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1882
- Source :
- Privé
- Référence :
- Indice de class. locale : R/540/Portage La Prairie/1882, Numéro de boîte : 2000697556
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1882-1027
- Date de réception :
- 1882-05-16
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 415, Bobine C-3338 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1882/07/04
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 344, Numéro de dossier : 36616
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1882-1246
- Date de réception :
- 1882-06-16
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 416, Bobine C-3339 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- May 1882
- Source :
- Privé
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1835-1961, microfilmé [ca. 1948-1970]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R190-99-4-F, RG15-D-III-23
- Date de modification :