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Source :
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Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- October 09, 1882
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 196, Numéro de bobine de microfilm : C-1590
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1870-1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-a, Numéro de volume : 1321, Numéro de bobine de microfilm : C-14928
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1882-2450
- Date de réception :
- 1882-12-21
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 424, Bobine C-3341 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1870-1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-a, Numéro de volume : 1322, Numéro de bobine de microfilm : C-14929
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1882-0774 E
- Date de réception :
- 1881-10-31
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 418, Bobine C-3339 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1882-0095
- Date de réception :
- 1882-01-20
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 410, Bobine C-3336 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1879-1932
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG43-A-I-2, Numéro de volume : 409, Numéro de dossier : 8993, Partie de dossier : 1=1879-1912;2=1912-1932
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- ca. 1880-1908
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : A112-01
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSérie**Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1867-1977
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R1025-2-7-F, RG14M 890681, RG14-E-1, RG14M 78903/68, RG14M 80103/53
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1882-0035
- Date de réception :
- 1882-01-07
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 409, Bobine C-3336 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1860-1949
- Source :
- Privé
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1882-0978
- Date de réception :
- 1882-05-08
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 414, Bobine C-3338 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1882
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2197, Numéro de bobine de microfilm : C-11178, Numéro de dossier : 39,734
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1882-1572
- Date de réception :
- 1882-07-22
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 419, Bobine C-3339 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- July 11, 1882
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 386, Numéro de bobine de microfilm : C-1757
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1880-1888
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG30, Numéro de volume : 856
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1882-0185
- Date de réception :
- 1882-02-06
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 411, Bobine C-3337 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- September 05, 1882
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 387, 387/2, Numéro de bobine de microfilm : C-1758
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1882-2381
- Date de réception :
- 1882-12-15
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1870-1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-a, Numéro de volume : 1324, Numéro de bobine de microfilm : C-14934
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1882-0293
- Date de réception :
- 1882-02-18
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 411, Bobine C-3337 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Dessins d'architecture et techniques
- Date :
- [1861-1956]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG11M 77803/39, Numéro de boîte : 2000012931
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1882-0546
- Date de réception :
- 1882-03-15
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 412, Bobine C-3337 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1882/10/17
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-II-A-1, Numéro de volume : 126, Numéro de dossier : 9034
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1870-1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-a, Numéro de volume : 1320, Numéro de bobine de microfilm : C-14927
- Date de modification :