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Source :
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1870-1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-a, Numéro de volume : 1320, Numéro de bobine de microfilm : C-14927
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1870-1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-a, Numéro de volume : 1320, Numéro de bobine de microfilm : C-14927
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1882-1906
- Date de réception :
- 1882-09-25
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 421, Bobine C-3340 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- n.d
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-a, Numéro de volume : 1323, Numéro de bobine de microfilm : C-14931
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1882-0433
- Date de réception :
- 1882-03-04
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 412, Bobine C-3337 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1882-0570
- Date de réception :
- 1882-03-18
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 412, Bobine C-3337 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1870-1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-a, Numéro de volume : 1322, Numéro de bobine de microfilm : C-14930
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1870-1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-a, Numéro de volume : 1322, Numéro de bobine de microfilm : C-14930
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1870-1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-a, Numéro de volume : 1323, Numéro de bobine de microfilm : C-14931
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1882/04/27
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-f, Numéro de volume : 1391
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1882/04/27
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-f, Numéro de volume : 1391
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 3 January-6 October 1882
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-1, Numéro de volume : 1428
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1880-1906
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG43-A-I-2, Numéro de volume : 352, Numéro de dossier : 5965, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1882
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-F14, Numéro de volume : 414, Numéro de dossier : A-187
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1882/04/05
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 337, Numéro de dossier : 35732
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- n.d., 1864-1902
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG29-B15, Numéro de volume : 19
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1882
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 275, Numéro de bobine de microfilm : T-12542, Numéro de dossier : 43681
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsFonds**Documents textuels, Documents photographiques, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques, Objets (incluant les médailles et épinglettes)
- Date :
- 1840, 1877-1979
- Source :
- Privé
- Référence :
- R7627-0-2-E, MG30-B118
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsFonds**Documents textuels, Documents photographiques
- Date :
- 1826-1958
- Source :
- Privé
- Référence :
- R6533-0-2-E, MG27-IE30
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1870-1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-a, Numéro de volume : 1322, Numéro de bobine de microfilm : C-14930
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1882
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 272, Numéro de bobine de microfilm : T-12537, Numéro de dossier : 41515
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1882-1887
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 273, Numéro de bobine de microfilm : T-12539, Numéro de dossier : 42566
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1874-1959]
- Source :
- Privé
- Référence :
- R231-7111-0-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16201, Numéro de dossier : 4328
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsFondsDocuments textuels
- Date :
- 1874-1890
- Source :
- Privé
- Référence :
- R4599-0-5-E, MG27-II76
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1855-1959]
- Source :
- Privé
- Référence :
- R231-8422-0-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16203, Numéro de dossier : 6976
- Date de modification :