Recherche dans la collection
Filtres
Trouvé dans :
Archives
Date :
1882
Contenu Co-Lab :
Non
Consultables en ligne :
Oui
Source :
Gouvernement
Limiter à
Limiter à
Trouvé dans :
Date :
Genre de documents :
Niveau hiérarchique :
Consultables en ligne :
Contenu Co-Lab :
Source :
-
Archives / Collections et fondsPartie du dossierDocuments textuels
- Date :
- 1881-1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10-B-8-l, Numéro de volume : 9782, Numéro de bobine de microfilm : C-7268
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1881-1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10-B-8-i, Numéro de volume : 9782, Numéro de bobine de microfilm : C-7268
-
Archives / Collections et fondsPartie du dossierDocuments textuels
- Date :
- 1881-1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10-B-8-l, Numéro de volume : 9782, Numéro de bobine de microfilm : C-7268
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1882-0322
- Date de réception :
- 1882-02-21
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 411, Bobine C-3337 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1882-0120
- Date de réception :
- 1882-01-21
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 410, Bobine C-3337 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1882-1857 ½
- Date de réception :
- 1882-09-18
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 420, Bobine C-3340 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPartie du dossierDocuments textuels
- Date :
- 1881-1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10-B-8-l, Numéro de volume : 9782, Numéro de bobine de microfilm : C-7268
-
Archives / Collections et fondsPartie du dossierDocuments textuels
- Date :
- 1881-1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10-B-8-l, Numéro de volume : 9782, Numéro de bobine de microfilm : C-7268
-
Archives / Collections et fondsPartie du dossierDocuments textuels
- Date :
- 1881-1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10-B-8-l, Numéro de volume : 9782, Numéro de bobine de microfilm : C-7268
-
Archives / Collections et fondsPartie du dossierDocuments textuels
- Date :
- 1881-1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10-B-8-l, Numéro de volume : 9782, Numéro de bobine de microfilm : C-7268
-
Archives / Collections et fondsPartie du dossierDocuments textuels
- Date :
- 1881-1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10-B-8-l, Numéro de volume : 9782, Numéro de bobine de microfilm : C-7268
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 8 December 1882
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 1848/IT328, Numéro de bobine de microfilm : T-9940
-
Archives / Collections et fondsDossier**Documents textuels, Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 28 April 1882
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 1849/IT363, 1849/IT363, Numéro de bobine de microfilm : T-9940, T-9940
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 17 October 1882
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 1850/IT387, Numéro de bobine de microfilm : T-9940
-
Archives / Collections et fondsSous-sérieDocuments photographiques
- Date :
- ca. 1860s - 1970s
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-3569-5-E, RG30
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1882-2295
- Date de réception :
- 1882-11-30
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 423, Bobine C-3341 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1882-1618
- Date de réception :
- 1882-07-25
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 418, Bobine C-3339 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1882-0213
- Date de réception :
- 1882-02-08
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 411, Bobine C-3337 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1882-1911
- Date de réception :
- 1882-09-26
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 420, Bobine C-3340 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1882-2153
- Date de réception :
- 1882-11-02
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 422, Bobine C-3341 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1882-0164
- Date de réception :
- 1882-02-02
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 410, Bobine C-3337 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1882-0653
- Date de réception :
- 1882-03-30
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 412, Bobine C-3337 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1882-0831
- Date de réception :
- 1882-04-21
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 414, Bobine C-3338 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1882-1082
- Date de réception :
- 1882-05-20
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 415, Bobine C-3338 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1882-1945
- Date de réception :
- 1882-09-29
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 421, Bobine C-3340 Code d'accès 90
- Date de modification :