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Archives
Date :
1882
Contenu Co-Lab :
Non
Niveau hiérarchique :
Pièce (reliée)
Source :
Gouvernement
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Genre de documents :
Niveau hiérarchique :
Consultables en ligne :
Contenu Co-Lab :
Source :
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- n.d
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : 5338
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- n.d
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : 5338
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1882-1840
- Date de réception :
- 1882-09-16
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 420, Bobine C-3340 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Dessins d'architecture et techniques
- Date :
- [1827-1950]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG11M 77803/39, Numéro de boîte : 2000012979
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1882-1484
- Date de réception :
- 1882-07-12
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 417, Bobine C-3339 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1882-2287
- Date de réception :
- 1882-11-29
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 424, Bobine C-3341 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1882
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10M 78903/78, Numéro de boîte : 2000002162, Numéro de dossier : 37176
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1882-1265
- Date de réception :
- 1882-06-23
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 416, Bobine C-3339 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1882
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10M 78903/78, Numéro de boîte : 2000002159, Numéro de dossier : 22482
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1882-0722
- Date de réception :
- 1882-04-06
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 413, Bobine C-3337 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1882/04/23
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-B-1-a, Numéro de volume : 5
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1882-0030
- Date de réception :
- 1882-01-05
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 409, Bobine C-3336 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1882
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R214, RG88, Numéro de boîte : 2000223371
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1882-1081
- Date de réception :
- 1882-05-20
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 415, Bobine C-3338 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1882-0934
- Date de réception :
- 1882-05-02
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 414, Bobine C-3338 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1882
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R214, RG88, Numéro de boîte : 2000225425
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1882-0951
- Date de réception :
- 1882-05-04
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 414, Bobine C-3338 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1878-1908
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-i, Numéro de volume : 3007
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1882-1159
- Date de réception :
- 1882-05-22
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 415, Bobine C-3338 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1882
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10M 78903/78, Numéro de boîte : 2000002161, Numéro de dossier : 36380
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1882-1823
- Date de réception :
- 1882-09-13
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 420, Bobine C-3340 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1882
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10M 78903/78, Numéro de boîte : 2000002161, Numéro de dossier : 36380
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1882-1720
- Date de réception :
- 1882-08-16
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 419, Bobine C-3340 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1882-0874
- Date de réception :
- 1882-04-26
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 414, Bobine C-3338 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1858-1917
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-i, Numéro de volume : 3016
- Date de modification :