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Source :
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 21 December 1881-24 September 1884
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-1, Numéro de volume : 1430
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 16 July 1881-7 September 1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-1, Numéro de volume : 1430
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1 February 1881-14 June 1882
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-1, Numéro de volume : 1428
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1882-0690 E
- Date de réception :
- 1881-06-20
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 419, Bobine C-3340 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1881-0448
- Date de réception :
- 1881-03-22
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 400, Bobine C-3333 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1882-0801 E
- Date de réception :
- 1881-12-27
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 420, Bobine C-3340 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 3 December 1881-24 September 1884
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-1, Numéro de volume : 1430
-
Archives / Collections et fondsPièce (niveau d'acquisition)Art
- Date :
- ca. 1885
- Source :
- Privé
-
Archives / Collections et fondsSous-sérieDocuments photographiques
- Date :
- ca. 1860s - 1970s
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-3569-5-E, RG30
-
Archives / Collections et fondsPièce unique**Documents textuels, Art
- Date :
- 1 March 1826-18 June 1826, 18 October 1934
- Source :
- Privé
- Référence :
- R7759-0-0-E, MG19-D8, Numéro de volume : 1--2, 1
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1881-0619 E
- Date de réception :
- 1881-03-10
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 400, Bobine C-3333 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1881-0759
- Date de réception :
- 1881-05-12
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 402, Bobine C-3334 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1881-1363
- Date de réception :
- 1881-10-08
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 406, Bobine C-3335 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 4 September 1880-7 September 1881
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-1, Numéro de volume : 1426
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1881-0770
- Date de réception :
- 1881-05-14
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 402, Bobine C-3334 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 29 January 1881-18 May 1898
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-1, Numéro de volume : 1441
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1881-0549 E
- Date de réception :
- 1881-01-08
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 398, Bobine C-3332 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 9 September 1881-17 February 1882
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-1, Numéro de volume : 1427
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 7 September 1880-24 July 1889
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-1, Numéro de volume : 1435
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 26 October-23 December 1881
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-1, Numéro de volume : 1427
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 20 September 1880-24 July 1889
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-1, Numéro de volume : 1435
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 14 December 1881-8 March 1882
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-1, Numéro de volume : 1427
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 13 December 1881-8 March 1882
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-1, Numéro de volume : 1427
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 25 September 1880-7 September 1881
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-1, Numéro de volume : 1426
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1765 (1931)
- Source :
- Privé
- Référence :
- Indice de class. locale : H1/204/1765 (12 sections), Numéro de boîte : 2000354901
- Date de modification :