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Source :
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1881-1251
- Date de réception :
- 1881-08-30
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 405, Bobine C-3335 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1881-1105
- Date de réception :
- 1881-07-21
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 404, Bobine C-3335 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- January 03, 1881
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 294, Numéro de bobine de microfilm : C-1692
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- January 29, 1881
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 372, Numéro de bobine de microfilm : C-1751
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- April 29, 1881
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 375, Numéro de bobine de microfilm : C-1752
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- October 04, 1881
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 377, Numéro de bobine de microfilm : C-1753
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1881
- Source :
- Privé
- Référence :
- Indice de class. locale : F/310/Yamachiche [R.]/1881, Numéro de boîte : 2000530782
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- December 13, 1881
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 379, Numéro de bobine de microfilm : C-1754
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- April 30, 1881
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 524, copyflo, 524/2, Numéro de bobine de microfilm : C-33
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- 29 July 1881
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : A088-02
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- 29 juillet 1881
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : A088-02
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- May 28, 1881
- Source :
- Privé
- Référence :
- R11546
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- March 17, 1881
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 374, Numéro de bobine de microfilm : C-1752
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- March 22, 1881
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 374, Numéro de bobine de microfilm : C-1752
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 21 June 1877, 1881
- Source :
- Privé
- Référence :
- R11630-2584-7-E, Numéro de boîte : 2000697064
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- January 15, 1881
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 372, Numéro de bobine de microfilm : C-1751
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- August 25, 1881
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 164, 164/X1, Numéro de bobine de microfilm : C-1568
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- February 12, 1881
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 373, Numéro de bobine de microfilm : C-1751
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- May 13, 1881
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 375, Numéro de bobine de microfilm : C-1752
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- February 18, 1881
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 373, Numéro de bobine de microfilm : C-1751
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- March 09, 1881
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 375, Numéro de bobine de microfilm : C-1752
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- October 29, 1881
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 377, Numéro de bobine de microfilm : C-1753
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- October 21, 1881
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 377, Numéro de bobine de microfilm : C-1753
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- April 05, 1881
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 375, Numéro de bobine de microfilm : C-1752
- Date de modification :