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Date :
1881
Contenu Co-Lab :
Non
Source :
Gouvernement
Genre de documents :
Documents textuels
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Consultables en ligne :
Contenu Co-Lab :
Source :
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1881/12/31
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 330, Numéro de dossier : 34029
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1881/07/09
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 316, Numéro de dossier : 32574
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1881/12/19
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 329, Numéro de dossier : 33962
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1881-1396
- Date de réception :
- 1881-10-17
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 406, Bobine C-3335 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1881-0740
- Date de réception :
- 1881-05-11
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 402, Bobine C-3334 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1881/11/08
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 327, Numéro de dossier : 33727
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1881/10/28
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 327, Numéro de dossier : 33701 1/2
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1881/03/25
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 306, Numéro de dossier : 31590
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1881/09/05
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 322, Numéro de dossier : 33299
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsFonds**Documents textuels, Documents photographiques, Images en mouvement, Documents sonores, Art
- Date :
- [ca. 1700-1996]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R2847-0-7-E, RG33-157
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1880-1881
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 249, Numéro de bobine de microfilm : T-12367, Numéro de dossier : 26933
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1881
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG6-A-1, Numéro de volume : 44, Numéro de dossier : 2469
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1877-1907
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-i, Numéro de volume : 3006
- Date de modification :