Recherche dans la collection
Filtres
Limiter à
Limiter à
Trouvé dans :
Date :
Genre de documents :
Niveau hiérarchique :
Consultables en ligne :
Contenu Co-Lab :
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1870-1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-a, Numéro de volume : 1323, Numéro de bobine de microfilm : C-14932
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1881-1095
- Date de réception :
- 1881-07-18
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 404, Bobine C-3335 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1881/02/17
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-II-A-1, Numéro de volume : 110, Numéro de dossier : 7239
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1881-0750
- Date de réception :
- 1881-05-12
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 402, Bobine C-3334 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1874-1959]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-21490-5-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16222, Numéro de dossier : 45722
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1881-1255
- Date de réception :
- 1881-09-02
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 405, Bobine C-3335 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1881-0629
- Date de réception :
- 1881-04-20
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 401, Bobine C-3334 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 21 June 1880-19 February 1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-1, Numéro de volume : 1430
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [1876-1930]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-k, Numéro de volume : 1422, Numéro de dossier : 1824
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1881-0173
- Date de réception :
- 1881-01-27
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 398, Bobine C-3333 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1881-1003
- Date de réception :
- 1881-06-27
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 404, Bobine C-3334 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1881
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R14188-560-9-E, Numéro de volume : 503, Numéro de dossier : 76, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1881
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG6-A-1, Numéro de volume : 43, Numéro de dossier : 999
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1881-0263
- Date de réception :
- 1881-02-11
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1881/05/02
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-II-A-1, Numéro de volume : 111, Numéro de dossier : 7459
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1881-0254
- Date de réception :
- 1881-02-10
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1881/12-1883/02
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-A-2, Numéro de volume : 52, Numéro de dossier : 1882-38
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1881/11/21
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-II-A-1, Numéro de volume : 117, Numéro de dossier : 8101
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- [1852/01/01] - [1968/12/31]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- 216, 10, Numéro de boîte : 1, Numéro de dossier : 80/1-2-12
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1881
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG30-I-A-4-b, Numéro de volume : 12696, Numéro de dossier : 1673
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1881
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R14188-559-2-E, Numéro de volume : 503, Numéro de dossier : 75, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1881
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG30-I-A-4-b, Numéro de volume : 12586, Numéro de dossier : 53
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1881/01/29
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-II-A-1, Numéro de volume : 109, Numéro de dossier : 7180
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSérie**Documents textuels, Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1869-1909
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-995-7-E, RG30-I-H
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- [ca 1840-1962]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-977-5-E, RG30-V-A-13-d
- Date de modification :