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Date :
1881
Contenu Co-Lab :
Non
Niveau hiérarchique :
Pièce (reliée)
Genre de documents :
Documents textuels
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Consultables en ligne :
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Source :
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1881-0827 ½
- Date de réception :
- 1881-05-24
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 402, Bobine C-3334 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1881-1541
- Date de réception :
- 1881-11-14
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 408, Bobine C-3336 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1881-1299
- Date de réception :
- 1881-09-15
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 406, Bobine C-3335 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- April 21, 1881
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 524, copyflo, 524/2, Numéro de bobine de microfilm : C-33
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- October 10, 1881
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 377, Numéro de bobine de microfilm : C-1753
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- October 27, 1881
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 377, Numéro de bobine de microfilm : C-1753
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- May 16, 1881
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 375, Numéro de bobine de microfilm : C-1752
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- May 13, 1881
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 25, Numéro de bobine de microfilm : C-1496
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- March 16, 1881
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 374, Numéro de bobine de microfilm : C-1752
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- November 29, 1881
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 378, Numéro de bobine de microfilm : C-1753
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- May 16, 1881
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 375, Numéro de bobine de microfilm : C-1752
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- May 13, 1881
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 25, Numéro de bobine de microfilm : C-1496
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- December 13, 1881
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 379, Numéro de bobine de microfilm : C-1754
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- March 31, 1881
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 374, Numéro de bobine de microfilm : C-1752
- Date de modification :