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Source :
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1880/12
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-A-2, Numéro de volume : 48, Numéro de dossier : 1880-1753
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1880-0813
- Date de réception :
- 1880-05-04
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1854-1965
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG20-A-3, Numéro de volume : 1513, Numéro de dossier : 18-10-51, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1878-1891
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 239, Numéro de bobine de microfilm : T-12320, Numéro de dossier : 11575
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1880-0740
- Date de réception :
- 1880-04-22
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 5120, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1880-1913
- Date de réception :
- 1880-12-03
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1877/03-1924/10
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG95-1, Numéro de volume : 2643
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1874-1895
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG68, Numéro de volume : 401, Numéro de bobine de microfilm : C-3990--C-3991, C-3990--C-3991, Numéro de dossier : 28
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1979
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R208, Numéro de volume : 3454, Numéro de dossier : C-2224-3, Partie de dossier : 13
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1880-0570
- Date de réception :
- 1880-03-24
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1880/02/25
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 273, Numéro de dossier : 28234
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1880-0662
- Date de réception :
- 1880-04-07
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1875-1907
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG3-E-6, Numéro de volume : 2667, Numéro de dossier : 112162
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1880/09/21
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 291, Numéro de dossier : 30019
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1880-0267 ½
- Date de réception :
- 1880-02-18
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1879-1894
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-B-1-f, Numéro de volume : 585, Partie de dossier : 25
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1880-0543
- Date de réception :
- 1880-03-20
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1878-1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-B-1-f, Numéro de volume : 582, Partie de dossier : 10
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1880-0618
- Date de réception :
- 1880-04-01
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1880
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-B-1-a, Numéro de volume : 121
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1878-1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-B-1-f, Numéro de volume : 582, Partie de dossier : 11
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1880-0846
- Date de réception :
- 1880-05-10
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 5120, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1880/12/20
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 300, Numéro de dossier : 30950
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1880-0647
- Date de réception :
- 1880-04-05
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1861-1888
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-B-1-f, Numéro de volume : 587, Partie de dossier : 31
- Date de modification :